Organisation et conseil communautaire

Organisation et conseil communautaire

Le Président

  • représente la collectivité
  • prépare et exécute les délibérations
  • ordonne les dépenses
  • prescrit l’exécution des recettes
  • est le supérieur hiérarchique des services de la collectivité
  • est élu par le conseil communautaire en son sein

Le Président est Monsieur Jean-Michel Combet (Maire de Cercier), élu le 14 avril 2014. Il succède à Monsieur Gilles Pecci (maire d’Allonzier La Caille) ancien Président de 2008 à 2014.

 

Les Vice-Présidents

Le Président de la Communauté de Communes est aidé dans sa tâche par des Vice-présidents, élus comme lui au sein du Conseil Communautaire. Il a délégué à chacun d’eux un domaine particulier.

Ils sont au nombre de 8 vice-présidents :

1er Vice-Président en charge des finances : Daniel Bouchet (maire de Cruseilles)

2ème Vice-Président en charge des affaires scolaires : Bernard Saillant (adjoint au maire de Menthonnex-en-Bornes)

3ème Vice-Président en charge du tourisme, de la culture et de la vie associative : André Vesin (adjoint au maire de St Blaise)

4ème Vice-Président en charge du développement durable, des déchets : Christian Bunz (conseiller municipal de Cruseilles)

5ème Vice-Président en charge des réseaux : Dominique Batonnet (maire de Cuvat)

6ème Vice-Présidente en charge des affaires sociales, de la petite enfance et de la communication : Laura Viret (adjointe au maire du Sappey)

7ème Vice-Président en charge des bâtiments, des équipements, de la voirie, des eaux fluviales et ponts : François Richer (maire de Copponex)

8ème Vice-Président en charge du développement économique, du secteur industriel, artisanal et tertiaire : Gilles Pecci (maire d’Allonzier La Caille)

 

Le bureau

Le Bureau est composé du Président, des Vice-Présidents ainsi que d’autres membres. Il définit les orientations de travail des commissions et donne son avis sur la conduite des projets. C’est une instance de débats sur les actions en cours et en préparation. Il propose les sujets à inscrire à l’ordre du jour du Conseil communautaire pour décision.

Il se réunit environ 1 fois par mois.

 

Le conseil communautaire

Le conseil communautaire règle par ses délibérations les affaires relevant de la compétence de la Communauté de Communes en application du principe de spécialité, et ceci, en respectant les lois et règlements relatifs au contrôle administratif et financier des communes.

Il se réunit au moins 1 fois par mois sur convocation du président au siège de la Communauté de communes.

Le conseil communautaire est composé de 29 délégués dont le nombre est fixé au prorata de la population dans les communes, soit :

- Allonzier La Caille : 4 sièges

- Andilly : 1 siège

- Cercier : 1 siège

- Cernex : 2 sièges

- Copponex : 2 sièges

- Cruseilles : 9 sièges

- Cuvat : 2 sièges

- Le Sappey : 1 siège

- Menthonnex-en-Bornes : 2 sièges

- Saint-Blaise : 1 siège

- Villy-le-Bouveret : 1 siège

- Villy-le-Pelloux : 2 sièges

- Vovray-en-Bornes : 1 siège

Pour suivre l'actualité des projets réalisés par la collectivité, consultez les procès-verbaux des conseils communautaires de 2016 (dans documents à télécharger), pour les archives (consultez la rubrique "documents administratifs").

 

Les commissions

Les commissions, organisées en fonction des compétences de la Communauté de Communes et présidées par les vice-présidents, ont en charge la préparation des projets et le suivi des actions. Elles examinent les dossiers qui seront soumis à l’examen du bureau ou au vote du conseil communautaire.

Pour le mandat 2014-2020, il existe 8 commissions au sein de la structure :

  • Aménagement du territoire
  • Finances
  • Affaires scolaires
  • Affaires sociales et Petite Enfance
  • Communication
  • Logistique et moyens
  • Eau et assainissement
  • Développement durable
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