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Séance du 21 juillet 2126 - liste des délibérations Publiée le : 24/07/2026 Séance du 21 juillet 2126 - liste des délibérations DEL_2026_130 Approbation des comptes financiers uniques conformités des CFU provisoires votés le 23 juin 2026 avec les CFU définitifs Publiée le : 23/07/2026 DEL_2026_130 Approbation des comptes financiers uniques conformités des CFU provisoires votés le 23 juin 2026 avec les CFU définitifs DEL_2026_132 Création et suppression d'un poste - année 2026 (dans le cadre de la campagne annuelle de promotion interne) - filière administrative Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_132 Création et suppression d'un poste - année 2026 (dans le cadre de la campagne annuelle de promotion interne) - filière administrative DEL_2026_131 Contrat eau et climat du bassin versant des Usses et des affluents du Rhône - approbation du contrat et autorisation de signature Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_131 Contrat eau et climat du bassin versant des Usses et des affluents du Rhône - approbation du contrat et autorisation de signature DEL_2026_129 Construction de 8 logements locatifs sociaux - Commune le Sappey - versement d'une aide financière à ERILIA en application du PLH Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_129 Construction de 8 logements locatifs sociaux - Commune le Sappey - versement d'une aide financière à ERILIA en application du PLH DEL_2026_128 Autorisation donnée à Madame la Présidente de signer la résiliation de la convention d'occupation du domaine public portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) relative à l'exploitation de l'aire d'accueil de camping-cars et de véhicules aménagés Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_128 Autorisation donnée à Madame la Présidente de signer la résiliation de la convention d'occupation du domaine public portant autorisation d'occupation temporaire (AOT) relative à l'exploitation de l'aire d'accueil de camping-cars et de véhicules aménagés DEL_2026_127 Autorisation de signature anticipée du marché public relatif à la conception réalisation pour la réhabilitation du groupe scolaire à Andilly Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_127 Autorisation de signature anticipée du marché public relatif à la conception réalisation pour la réhabilitation du groupe scolaire à Andilly DEL_2026_126 Autorisation de signature anticipée du marché relatif aux transports collectifs pour les activités scolaires et extra scolaires Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_126 Autorisation de signature anticipée du marché relatif aux transports collectifs pour les activités scolaires et extra scolaires DEL_2026_125 Attribution de marché public de transports scolaires région n° 2026-216-02 Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_125 Attribution de marché public de transports scolaires région n° 2026-216-02 DEL_2026_124 Attribution de marché public de transports scolaires région n° 2026-216-01 Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_124 Attribution de marché public de transports scolaires région n° 2026-216-01 DEL_2026_123 Convention de délégation de l'organisation et du financement des transports scolaires - avenant n°9 Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_123 Convention de délégation de l'organisation et du financement des transports scolaires - avenant n°9 DEL_2026_122 Autorisation de signature anticipée de l'avenant n°2 relatif au marché de location de salles de classes modulaires pour l'école provisoire d'Andilly (scolaire et périscolaire) Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_122 Autorisation de signature anticipée de l'avenant n°2 relatif au marché de location de salles de classes modulaires pour l'école provisoire d'Andilly (scolaire et périscolaire) DEL_2026_121 Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP) - abroge la délibération n° 2026_75 du 28 avril 2026 Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_121 Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP) - abroge la délibération n° 2026_75 du 28 avril 2026 DEL_2026_120 Election des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO) - abroge la délibération n° 2026_75 du 28 avril 2026 Publiée le : 22/07/2026 DEL_2026_120 Election des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO) - abroge la délibération n° 2026_75 du 28 avril 2026
Procès verbal du conseil communautaire du 23 juin 2026 Publiée le : 23/07/2026 Procès verbal du conseil communautaire du 23 juin 2026 DEL_2026_118 Approbation des comptes financiers uniques Publiée le : 10/07/2026 DEL_2026_118 Approbation des comptes financiers uniques Séance du 23 juin 2026 - liste des délibérations par l'organe délibérant Publiée le : 26/06/2026 Séance du 23 juin 2026 - liste des délibérations par l'organe délibérant DEL_2026_119 création de la commission de contrôle financier de la CCPC Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_119 création de la commission de contrôle financier de la CCPC DEL_2026_117 constitution de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - établissement de la liste de présentation des commissaires Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_117 constitution de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - établissement de la liste de présentation des commissaires DEL_2026_115 recrutement d'un vacataire - distribution de documents de communication - convention de remboursement avec la commune de Cruseilles Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_115 recrutement d'un vacataire - distribution de documents de communication - convention de remboursement avec la commune de Cruseilles DEL_2026_114 approbation de l'avenant n° 664 au contrat de prêt n° 182334 - CDC habitat social - opération route du suet à Cruseilles Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_114 approbation de l'avenant n° 664 au contrat de prêt n° 182334 - CDC habitat social - opération route du suet à Cruseilles DEL_2026_113 convention de coopération pour la construction d'un ouvrage d'interconnexion et la fourniture d'eau potable modalités de remboursement avenant n°2 Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_113 convention de coopération pour la construction d'un ouvrage d'interconnexion et la fourniture d'eau potable modalités de remboursement avenant n°2 DEL_2026_112 convention de coopération pour la construction d'un ouvrage d'interconnexion et la fourniture d'eau potable entre le grand Annecy et la CCPC - modalité de remboursement avenant n°1 Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_112 convention de coopération pour la construction d'un ouvrage d'interconnexion et la fourniture d'eau potable entre le grand Annecy et la CCPC - modalité de remboursement avenant n°1 DEL_2026_111 approbation d'un cadre de partenariat pour les manifestations et évènements organisés par la CCPC Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_111 approbation d'un cadre de partenariat pour les manifestations et évènements organisés par la CCPC DEL_2026_110 Allonzier la Caille - cession de l'ouvrage de franchissement du cours d'eau les Usses Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_110 Allonzier la Caille - cession de l'ouvrage de franchissement du cours d'eau les Usses DEL_2026_109 approbation de la convention d'objectifs et de financement CAF relative au bonus "trajectoire de développement" 2025-2027 et modalités de reversement aux gestionnaires d'EAJE PSU du territoire Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_109 approbation de la convention d'objectifs et de financement CAF relative au bonus "trajectoire de développement" 2025-2027 et modalités de reversement aux gestionnaires d'EAJE PSU du territoire DEL_2026_108 autorisation donnée à Mme la Présidente pour adhérer à toute centrale d'achat Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_108 autorisation donnée à Mme la Présidente pour adhérer à toute centrale d'achat DEL_2026_103 Désignation de représentants au groupement d'intérêt public RGD Savoie Mont-Blanc Publiée le : 29/06/2026 DEL_2026_103 Désignation de représentants au groupement d'intérêt public RGD Savoie Mont-Blanc DEL_2026_107 formation des élus communautaires Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_107 formation des élus communautaires DEL_2026_106 modification du tableau des effectifs des ATSEM Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_106 modification du tableau des effectifs des ATSEM DEL_2026_105 frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour l'année 2026-2027 - abroge la délibération n° 2026_85 du 28 avril 2026 Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_105 frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour l'année 2026-2027 - abroge la délibération n° 2026_85 du 28 avril 2026 DEL_2026_102 constitution des commissions intercommunales et élection de leurs membres Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_102 constitution des commissions intercommunales et élection de leurs membres DEL_2026_100 Désignation de délégués au SCOT - abroge la délibération n° 2026_60 du 28 avril 2026 Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_100 Désignation de délégués au SCOT - abroge la délibération n° 2026_60 du 28 avril 2026 DEL_2026_99 Désignation de délégués au SILA - abroge la délibération n° 2026_59 du 28 avril 2026 Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_99 Désignation de délégués au SILA - abroge la délibération n° 2026_59 du 28 avril 2026 DEL_2026_98 désignation de délégués au SIGETA - abroge la délibération n° 2026_58 du 28 avril 2026 Publiée le : 26/06/2026 DEL_2026_98 désignation de délégués au SIGETA - abroge la délibération n° 2026_58 du 28 avril 2026 Ordre du jour du conseil communautaire du 23 juin 2026 Publiée le : 17/06/2026 Ordre du jour du conseil communautaire du 23 juin 2026
Procès-verbal du conseil communautaire du 26 mai 2026 Publiée le : 25/06/2026 Procès-verbal du conseil communautaire du 26 mai 2026 DEL_2026_97 Modification d'un poste emploi permanent filière administrative année 2026 Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_97 Modification d'un poste emploi permanent filière administrative année 2026 DEL_2026_96 Création de poste filière technique Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_96 Création de poste filière technique DEL_2026_95 Indemnités versées au Président, aux vice-présidents et aux autres membres du bureau - abroge la délibération n° 2026_56 du 28 avril 2026 Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_95 Indemnités versées au Président, aux vice-présidents et aux autres membres du bureau - abroge la délibération n° 2026_56 du 28 avril 2026 DEL_2026_94 Autorisation à ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_94 Autorisation à ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles DEL_2026_93 Mise en place du Comité Social Territorial 2026-2032 et nombre de représentants du personnel Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_93 Mise en place du Comité Social Territorial 2026-2032 et nombre de représentants du personnel DEL_2026_92 Modification du règlement d'aides aux investissements pour le commerce de proximité Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_92 Modification du règlement d'aides aux investissements pour le commerce de proximité DEL_2026_91 Convention portant sur la participation de la CCPC aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Saint-Maurice sous contrat d'association Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_91 Convention portant sur la participation de la CCPC aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Saint-Maurice sous contrat d'association DEL_2026_90 Garantie d'emprunt maison familiale rurale des dronières Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_90 Garantie d'emprunt maison familiale rurale des dronières DEL_2026_89 Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal Mixte pour la gestion des terrains d'accueil (SIGETA) Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_89 Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal Mixte pour la gestion des terrains d'accueil (SIGETA) DEL_2026_88 Collège Louis Armand - Désignation des représentants au Conseil d'Administration Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_88 Collège Louis Armand - Désignation des représentants au Conseil d'Administration DEL_2026_87 Cession amiable du Shelter situé sur la commune de Cruseilles appartenant au département des réseaux mobiles de la DSIC du secrétariat général pour l'administration du Ministère de l'intérieur (SGAMI) zone de défense Sud-est Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_87 Cession amiable du Shelter situé sur la commune de Cruseilles appartenant au département des réseaux mobiles de la DSIC du secrétariat général pour l'administration du Ministère de l'intérieur (SGAMI) zone de défense Sud-est DEL_2026_86 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Publiée le : 29/05/2026 DEL_2026_86 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Liste des délibérations par l'organe délibérant du 26 mai 2026 Publiée le : 27/05/2026 Liste des délibérations par l'organe délibérant du 26 mai 2026 ordre du jour du conseil communautaire du 26 mai 2026 Publiée le : 19/05/2026
Procès-verbal du conseil communautaire du 28 avril 2026 Publiée le : 03/06/2026 Procès-verbal du conseil communautaire du 28 avril 2026 Liste des délibérations par l'organe délibérant du 28 avril 2026 Publiée le : 29/04/2026 Liste des délibérations par l'organe délibérant du 28 avril 2026 DEL_2026_85 Frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour l'année 2026/2027 Publiée le : 30/04/2026 Frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour l'année 2026/2027 DEL_2026_84 Octroi d'une subvention exceptionnelle aux restos du coeur Publiée le : 30/04/2026 Octroi d'une subvention exceptionnelle aux restos du coeur DEL_2026_83 Demande de garantie d'emprunt - contrat de prêt n° 182334 - CDC Habitat social - Commune de Cruseilles Publiée le : 30/04/2026 Demande de garantie d'emprunt - contrat de prêt n° 182334 - CDC Habitat social - Commune de Cruseilles DEL_2026_82 vote du budget primitif 2026 budget eau potable abroge la délibération n° 2026_33 du 10 mars 2026 Publiée le : 30/04/2026 vote du budget primitif 2026 budget eau potable abroge la délibération n° 2026_33 du 10 mars 2026 DEL_2026_81 Vote du budget primitif 2026 budget assainissement abroge la délibération n° 2026_32 du 10 mars 2026 Publiée le : 30/04/2026 Vote du budget primitif 2026 budget assainissement abroge la délibération n° 2026_32 du 10 mars 2026 DEL_2026_80 Erreur matérielle - Vote du budget primitif 2026 budget général - abroge la délibération n°2026_31 du 10 mars 2026 Publiée le : 20/05/2026 Erreur matérielle - Vote du budget primitif 2026 budget général - abroge la délibération n°2026_31 du 10 mars 2026 DEL_2026_80 Vote du budget primitif 2026 budget général - abroge la délibération n°2026_31 du 10 mars 2026 Publiée le : 30/04/2026 Vote du budget primitif 2026 budget général - abroge la délibération n°2026_31 du 10 mars 2026 DEL 2026_78 Reprise anticipée des résultats de l'année 2025 au BP 2026 budget assainissement abroge la délibération n° 2026_29 du 10 mars 2026 Publiée le : 30/04/2026 Reprise anticipée des résultats de l'année 2025 au BP 2026 budget assainissement abroge la délibération n° 2026_29 du 10 mars 2026 DEL 2026_77 Reprise anticipée des résultats de l'année 2025 au budget primitif 2026 budget général abroge la délibération n° 2026_28 du 10 mars 2026 Publiée le : 30/04/2026 Reprise anticipée des résultats de l'année 2025 au budget primitif 2026 budget général abroge la délibération n° 2026_28 du 10 mars 2026 DEL 2026_76 Adoption du règlement budgétaire et financier pour le budget principal - abroge la délibération n° 2023_95 du 26 septembre 2023 Publiée le : 29/04/2026 Adoption du règlement budgétaire et financier pour le budget principal - abroge la délibération n° 2023_95 du 26 septembre 2023 DEL 2026_74 Conditions de dépôt des listes de candidats à la commission d'appel d'offres et à la commission de délégation de service public Publiée le : 29/04/2026 Conditions de dépôt des listes de candidats à la commission d'appel d'offres et à la commission de délégation de service public DEL 2026_73 Désignation du représentant de la CCPC au sein de la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont Blanc Publiée le : 29/04/2026 Désignation du représentant de la CCPC au sein de la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont Blanc DEL 2026_72 Désignation du représentant de la CCPC au sein de la SIBRA Publiée le : 29/04/2026 Désignation du représentant de la CCPC au sein de la SIBRA DEL 2026_71 Désignation de délégués à la mission locale du bassin annécien Publiée le : 29/04/2026 Désignation de délégués à la mission locale du bassin annécien DEL 2026_70 Désignation de délégués à la mission locale du Genevois Publiée le : 29/04/2026 Désignation de délégués à la mission locale du Genevois DEL 2026_69 Désignation de délégués initiative Genevois Publiée le : 29/04/2026 Désignation de délégués initiative Genevois DEL 2026_68 Désignation des délégués à l'assemblée générale de l'association foncière pastorale (AFP) du Mont Salève (Société d’économie alpestre de la Haute-Savoie) Publiée le : 29/04/2026 Désignation des délégués à l'assemblée générale de l'association foncière pastorale (AFP) du Mont Salève (Société d'économie alpestre de la Haute-Savoie) DEL 2026_67 Désignation du représentant permanent à l'Assemblée spéciale des collectivités et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires de Teractem Publiée le : 29/04/2026 Désignation du représentant permanent à l'Assemblée spéciale des collectivités et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires de Teractem DEL 2026_66 Désignation de délégués au sein du Syndicat Mixte de l'abattoir public de Haute-Savoie Publiée le : 29/04/2026 Désignation de délégués au sein du Syndicat Mixte de l'abattoir public de Haute-Savoie DEL 2026_65 Désignation de représentants aux instances de la Foncière 74 Publiée le : 29/04/2026 Désignation de représentants aux instances de la Foncière 74 DEL 2026_63 Désignation de délégués au comité syndical du Syane Publiée le : 29/04/2026 Désignation de délégués au comité syndical du Syane DEL_2026_62 Désignation des représentants de la CCPC au sein du 1er collège - Office de Tourisme les Monts du Genevois Publiée le : 29/04/2026 Désignation des représentants de la CCPC au sein du 1er collège - Office de Tourisme les Monts du Genevois DEL_2026_61 Désignation de délégués au Syr'Usses Publiée le : 29/04/2026 Désignation de délégués au Syr'Usses DEL_2026_60 Désignation de délégués au Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale (SCOT) Publiée le : 29/04/2026 Désignation de délégués au Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale (SCOT) DEL_2026_59 Désignation de délégués au Syndicat mixte du lac d'Annecy (SILA) Publiée le : 29/04/2026 Désignation de délégués au Syndicat mixte du lac d'Annecy (SILA) DEL_2026_58 Désignation de délégués au Syndicat Intercommunal de Gestion Terrains d’Accueil (Sigeta) Publiée le : 29/04/2026 Désignation de délégués au Syndicat Intercommunal de Gestion Terrains d’Accueil (Sigeta) DEL_2026_57 Convention avec les archives départementales de Haute-Savoie au sujet de la destruction anticipée des pièces justificatives comptables conservées dans Atlas Publiée le : 29/04/2026 Convention avec les archives départementales de Haute-Savoie au sujet de la destruction anticipée des pièces justificatives comptables conservées dans Atlas DEL_2026_56 Indemnités versées au Président, aux vice-présidents et aux autres membres du bureau Publiée le : 29/04/2026 Indemnités versées au Président, aux vice-présidents et aux autres membres du bureau DEL_2026_55 Délégations d'attribution du conseil communautaire au Président et au Bureau Publiée le : 29/04/2026 Délégations d'attribution du conseil communautaire au Président et au Bureau Ordre du jour du conseil communautaire du 28.04.2026 Publiée le : 22/04/2026 Ordre du jour du conseil communautaire du 28.04.2026 Liste des délibérations de la séance du 14 avril 2026 Publiée le : 20/04/2026 Liste des délibérations de la séance du 14 avril 2026 2026_54 Election des membres du bureau communautaire Publiée le : 17/04/2026 2026_53 Fixation du nombre des membres du bureau Publiée le : 17/04/2026 2026_52 Election des vice-présidents Publiée le : 17/04/2026 2026_51 Fixation du nombre de vice-présidents Publiée le : 17/04/2026 Feuille de proclamation Publiée le : 17/04/2026 Procès-verbal de l'élection du Président, des vice-présidents et des membres du bureau Publiée le : 17/04/2026 2026_50 Election du Président de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles Publiée le : 17/04/2026 Ordre du jour du conseil communautaire du 14 avril 2026 Publiée le : 07/04/2026 ordre du jour du conseil communautaire du 14 avril 2026
2026_44 arrêt n°2 du programme local de l'habitat PLH 2026-2032 Publiée le : 13/03/2026 2026_44 arrêt n°2 du programme local de l'habitat PLH 2026-2032 2026_49 modification tableau des emplois recrutements agents contractuels emplois non permanent saisonnier Publiée le : 13/03/2026 2026_49 modification tableau des emplois recrutements agents contractuels emplois non permanent saisonnier 2026_48 modification tableau emplois création et suppression postes filière administrative Publiée le : 13/03/2026 2026_48 modification tableau emplois création et suppression postes filière administrative 2026_47 modification statuts CCPC et restitution mobilité à la région Publiée le : 13/03/2026 2026_47 modification statuts CCPC et restitution mobilité à la région 2026_46 désignation candidats admis à la phase offres marché conception réalisation réhabilitation GS Andilly Publiée le : 13/03/2026 2026_46 désignation candidats admis à la phase offres marché conception réalisation réhabilitation GS Andilly 2026_45 suppression majoration 10% frais généraux lors remboursements frais avancés budgets annexes au BG Publiée le : 13/03/2026 2026_45 suppression majoration 10% frais généraux lors remboursements frais avancés budgets annexes au BG 2026_43 attribution accord-cadre missions MO tx renforcement renouvlt extension réseau alimentation EPEUEP Publiée le : 13/03/2026 2026_43 attribution accord-cadre missions MO tx renforcement renouvellement extension réseau alimentation EP-EU-EP 2026_42 attribution marché public tx rénovation terrain de foot en gazon synthétique stade des ebeaux à cruseilles Publiée le : 13/03/2026 2026_42 attribution marché public tx rénovation terrain de foot en gazon synthétique stade des ebeaux à cruseilles 2026_41 convention partenariat CCPC et comités sociaux éco et assimilés tarif réduit centre nautique - abroge délib 2021_49 du 27.04.2021 Publiée le : 13/03/2026 2026_41 convention partenariat CCPC et comités sociaux éco et assimilés tarif réduit centre nautique - abroge délib 2021_49 du 27.04.2021 2026_40 approbation du règlement intérieur centre nautique Bernard Pellarin et période ouverture de la saison 2026 Publiée le : 13/03/2026 2026_40 approbation du règlement intérieur centre nautique Bernard Pellarin et période ouverture de la saison 2026 2026_39 adhésion de la CC à la société d'économie alpestre (SEA) de Haute-Savoie Publiée le : 13/03/2026 2026_39 adhésion de la CC à la société d'économie alpestre (SEA) de Haute-Savoie 2026_38 convention d'objectifs et de financement avec l'ADMR Publiée le : 13/03/2026 2026_38 convention d'objectifs et de financement avec l'ADMR 2026_37 convention d'objectifs et de financement de l'association école de musique du Pays de Cruseilles Publiée le : 13/03/2026 2026_37 convention d'objectifs et de financement de l'association école de musique du Pays de Cruseilles 2026_36 vote des subventions exercice 2026 Publiée le : 13/03/2026 2026_36 vote des subventions exercice 2026 2026_35 vote des taux de fiscalité 2026 Publiée le : 13/03/2026 2026_35 vote des taux de fiscalité 2026 2026_34 vote du taux 2026 de la taxe des ordures ménagères Publiée le : 13/03/2026 2026_34 vote du taux 2026 de la taxe des ordures ménagères 2026_33 vote du budget primitif 2026 budget eau potable Publiée le : 13/03/2026 2026_33 vote du budget primitif 2026 budget eau potable 2026_32 vote du budget primitif 2026 budget assainissement Publiée le : 13/03/2026 2026_32 vote du budget primitif 2026 budget assainissement 2026_31 vote du budget primitif 2026 budget général Publiée le : 13/03/2026 vote du budget primitif 2026 budget général 2026_30 Reprise anticipée des résultats de l'année 2025 au budget primitif 2026 budget eau Publiée le : 13/03/2026 2026_30 Reprise anticipée des résultats de l'année 2025 au budget primitif 2026 budget eau 2026_29 Reprise anticipée des résultats de l'année 2025 au budget primitif 2026 budget assainissement Publiée le : 13/03/2026 2026_29 Reprise anticipée des résultats de l'année 2025 au budget primitif 2026 budget assainissement 2026_28 reprise anticipée des résultats de l'année 2025 au budget primitif 2026 - budget général Publiée le : 13/03/2026 Procès-verbal du conseil communautaire du 17.02.2026 Publiée le : 11/03/2026 Procès-verbal du conseil communautaire du 17.02.2026 liste des délibérations par l'organe délibérant du 10 mars 2026 Publiée le : 11/03/2026 ordre du jour du Conseil communautaire du 10 mars 2026 - 2ème partie Publiée le : 04/03/2026 Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 mars 2026 Publiée le : 25/02/2026
Procès verbal du Conseil Communautaire du 23.09.2025 Publiée le : 24/09/2025 2025_85 complément règlementaire sur régime RIFSEEP et IFSE et CIA- modifie et abroge délib 2023-119 du 28.11 Publiée le : 25/09/2025 Liste des délibérations par l'organe délibérant_seance du 23.09.2025 Publiée le : 24/09/2025 2025_87 approbation contrat articles bricolage et jardin avec eco organismes agrées et autorisation signature contrat période 2024-2027 Publiée le : 25/09/2025 2025_86 approbation du contrat territorial jouts avec eco organisme eco mobilier et autorisation signature contrat période 2022-2027 Publiée le : 25/09/2025 2025_84 avenant 1 convention délégation service public type affermage pour gestion 2 multi accueils petite enfance cruseilles allonzier Publiée le : 25/09/2025 2025_83 attribution marché controle branchements focntionnement et conception installations sanitaires collectives et non collectives Publiée le : 25/09/2025 2025_82 convention de financement relative au marquage horizontal d'arrêts de cars sur les communes d'allonzier la caille de cruseilles de cuvat et de villy le pelloux Publiée le : 25/09/2025 2025_81 convention de fourniture de pose et de maintenance d'abris-voyageurs Publiée le : 25/09/2025 2025_80 admission en non valeur de produits irrécouvrables Publiée le : 25/09/2025 2025_79 convention de financement des travaux de l'école provisoire Andilly Saint Blaise Publiée le : 25/09/2025 2025_78 patrimoine départemental - commune de cruseilles - convention d'occupation temporaire entre le département de la Haute-Savoie et la CCPC Publiée le : 25/09/2025 2025_77 convention de groupement de commandes entre le CAUE de Haute-Savoie et la CCPC autorisant la signature de marché public d'architecte conseil Publiée le : 25/09/2025 2025 76 service de conseil architectural urbain et paysager de la CCPC avenant 1 Publiée le : 25/09/2025 2025 75 Adoption des rapports sur le prix et la qualité des services publics eau potable assainissement collectif et non collectif déchets année 2024 Publiée le : 25/09/2025
Ordre du jour conseil communautaire du 08 avril 2025 Publiée le : 25/03/2025 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 22 Avril 2025 Publiée le : 23/04/2025 2025_64 avis choix terrain projet amenagt terrains familiaux locatifs sur parcelle de la commune de Fillière dans le cadre projet PLUi HMB du Grand Annecy Publiée le : 28/05/2025 2025_58 débat sur le rapport d'observation définitives de la CRC sur la gestion de la CCPC Publiée le : 29/04/2025 2025_57 désignation de représentants élection des représentants de la CCPC au comité syndical mixte de l'abattoir public de Haute Savoie Publiée le : 25/04/2025 2025_56 convention de partenariat et de prestation avec la médiation de l'eau Publiée le : 25/04/2025 2025_55 occupation temporaire du domaine public routier départemental amgt point apport volontaire sur RD27 chez Viollet Villy Le Bouveret Publiée le : 25/04/2025 2025_54 transfert de la compétence optionnelle eclairage public au syane pour les investissements et maintenance exploitation Publiée le : 25/04/2025 2025_53 approbation plan mobilité simplifié Publiée le : 25/04/2025 2025_52 frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour l'année 2025 2026 Publiée le : 25/04/2025 2025_51 avt 1 convention financière relative sécurisation et accessibilité arret de car pont de la caille à Cruseilles Publiée le : 25/04/2025 2025_50 avt 7 convention délégation organisation et financement des transports scolaires Publiée le : 25/04/2025 2025_49 approbation reglement intérieur centre nautique Bernard Pellarin et période d'ouverture saison 2025 Publiée le : 25/04/2025 2025_48 autorisation signature marché exploitation maintenance installations chauffage raffraichissement et climatisation Publiée le : 25/04/2025 2025_47 autorisation signature anticipée marché relatif acquisition fournitures et petits matériels administratifs et scolaires Publiée le : 25/04/2025 2025_46 protection sociale complémentaire mandatement CDG74 convention de participation dans le domaine de la santé Publiée le : 10/04/2025 2025_45 centre nautique de l'espace Bernard Pellarin cartes réservées pour l'activité promotionnelle saison 2025 Publiée le : 10/04/2025 2025_44 centre nautique de l'espace bernard pellarin tarification 2025 Publiée le : 10/04/2025 2025_43 convention de reversement réalisation PUP commune de Villy Le Pelloux route des vieux chenes au lieudit la combe Publiée le : 10/04/2025 2025_42 délégations d'attribution du conseil communautaire au président Publiée le : 10/04/2025 2025_41 autorisation de signature du marché fourniture et livraison des titres restaurants pour les agents de la CCPC Publiée le : 10/04/2025 2025_40 avt 1 convention coordination et financement du SPPEH entre dépt et la CCPC pour 2024 Publiée le : 10/04/2025 2025_39 demande de garantie d'emprunt contrat de prêt 169961 Haute Savoie Habitat le menoux commune de Cercier Publiée le : 10/04/2025 2025_38 demande garantie emprunt contrat de pret 169855 Haute Savoie Habitat les ebeaux commune de Cruseilles Publiée le : 10/04/2025 2025_37 adhésion de la CC à la société d'économie alpestre (SEA) de Haute Savoie Publiée le : 10/04/2025 2025_36 convention d'objectifs et de financement avec ADMR Publiée le : 10/04/2025 2025_35 convention d'objectifs et de financement de l'association école de musique du pays de Cruseilles Publiée le : 10/04/2025 2025_34 vote des subventions exercice 2025 Publiée le : 10/04/2025 2025_33 vote du budget primitif 2025 Usses et Bornes Publiée le : 28/04/2025 2025_32 vote du budget primitif 2025 budget eau potable Publiée le : 28/04/2025 2025_31 vote du budget primitif 2025 budget assainissement Publiée le : 28/04/2025 2025_30 vote du budget primitif 2025 budget général Publiée le : 28/04/2025 2025_29 vote des taux de fiscalité 2025 Publiée le : 11/04/2025 2025_29 bis état notifcation produits prévisionnels et tx imposition taxes directes locales pour 2025 Publiée le : 11/04/2025 2025_28B état de notification vote du taux 2025 de la taxe des ordures ménagères Publiée le : 10/04/2025 2025_28 vote du taux 2025 de la taxe des ordures ménagères Publiée le : 10/04/2025 2025_27 affecatation des résultats budget Usses et Bornes Publiée le : 28/04/2025 2025_26 affectation des résultats budget eau Publiée le : 28/04/2025 2025_25 affectation des résultats budget assainissement Publiée le : 28/04/2025 2025_24 affectation des résultats budget général Publiée le : 28/04/2025 2025_23 transfert des résultats du budget ZA Les Voisins vers le budget général Publiée le : 28/04/2025 2025_22 budget Usses et Bornes vote du CA 2024 Publiée le : 28/04/2025 2025_21 budget zone des voisins vote du CA 2024 Publiée le : 28/04/2025 2025_20 budget eau vote du CA 2024 Publiée le : 28/04/2025 2025_19 budget assainissement vote du CA 2024 Publiée le : 28/04/2025 2025_18 budget général vote du CA 2024 Publiée le : 28/04/2025 2025_17 approbation des comptes de gestion Publiée le : 28/04/2025 Liste des délibérations par l'organe délibérant du 8 avril 2025 Publiée le : 10/04/2025 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 8 avril 2025 Publiée le : 16/04/2025 Liste des délibérations par l'organe délibérant du 22 avril 2025 Publiée le : 25/04/2025 Ordre du jour du Conseil Communautaire du 22 avril 2025 Publiée le : 15/04/2025
2025_12 étude de faisabilité pour le développement d'un réseau de chaleur sur la commune de cruseilles complément Publiée le : 27/02/2025 2025_11 fixation de la redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 Publiée le : 30/01/2025 2025_10 fixation contre valeurs pour année 2025 au titre de la redevance consommation d'eau potable et de la redevance pour performance des réseaux d'eau potable Publiée le : 30/01/2025 2025_09 création et suppression d'un poste année 2025 dans le cadre de la réussite d'un concours Publiée le : 30/01/2025 2025_08 modification tabeau des emplois recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier Publiée le : 30/01/2025 2025_05 convention frais de fonctionnement classe ULIS SIVU beaupré Publiée le : 30/01/2025 2025_04 attribution du marché public relatif aux travaux de devoiement des réseaux dans le cadre de l'aménagement d'un passage inférieur au Mont Sion Publiée le : 30/01/2025 2025_03 demande aide à la région Auvergne Rhone Alpes dans le cadre des arrets de cars sur le territoire de la CCPC Publiée le : 30/01/2025 2025_02 carte scolaire et dérogations à la carte scolaire Publiée le : 30/01/2025 2025_01 délibération signature convention pluriannuelle objectifs entre la CCPC et ASDER pour mise en oeuvre du pacte territorial Publiée le : 30/01/2025 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 janvier 2025 Publiée le : 29/01/2025 Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 janvier 2025 Publiée le : 22/01/2025
2024_84 aménagement passage inférieur au mont sion sur la commune de St blaise convention groupement de commandes de travaux avec le conseil départemental Publiée le : 26/09/2024 2024_83 créations de postes et modification de poste Publiée le : 26/09/2024 2024_82 étude de faisabilité pour le développement d'un réseau de chaleur à la commune de Cruseilles Publiée le : 26/09/2024 2024_81convention coordination et financement performance energétique de l'habitat entre dpt et la CCPC pour l'année 2024 Publiée le : 26/09/2024 2024_80 participation aux charges de fonctionnement du batiment accueillant le multi-accueil brin de malice et relais petite enfance Publiée le : 26/09/2024 2024_79 convention refacturation consommation électricité pour terrains familiaux accueil pour gens du voyage Publiée le : 26/09/2024 2024_78 convention transfert de MO pour extension GS andilly saint blaise et création cantine garderie avt 2 Publiée le : 26/09/2024 2024_77 convention transfert de MO pour réalisation parkings et CRD groupe scolaire et périscolaire d'Andilly saint blaise avt1 Publiée le : 26/09/2024 2024_76 autorisation signature avt 2 à la convention délégation de MO entre CCPC et Cruseilles - complexe sportif intercommunal Publiée le : 26/09/2024 2024_75 autorisation anticipée signature marché tx aménagement multi-accueil allonzier la caille Publiée le : 26/09/2024 2024_74 modification statuts CCPC approbation principe création syndicat mixte abattoir Haute-Savoie ainsi que statuts du syndicat Publiée le : 26/09/2024 2024_73 Adoption rapports sur prix et qualité service public EP assainissement collectif - déchets 2023 Publiée le : 26/09/2024 Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 septembre 2024 Publiée le : 18/09/2024
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 avril 2024 Publiée le : 24/04/2024 2024_58 Office de tourisme approbation des comptes 2023 du budget et du plan marketing 2024 Publiée le : 29/04/2024 2024_57 Prise en charge déchets équipts électriques et életroniques ménagers Publiée le : 29/04/2024 2024_56 Convention délégation organisation et financement transports scolaires avenant 6 Publiée le : 29/04/2024 2024_55 Autorisation signature marché location salle classes modulaires pour école provisoire Andilly St Blaise Publiée le : 29/04/2024 2024_54 Avt 1 marché MO aménagt multi accueil Allonzier La Caille cout prévisionnel tx et forfait définitif de rémunération Publiée le : 29/04/2024 2024_53 Acquisition de la parcelle A413 située sur La commune d'allonzier La Caille Publiée le : 29/04/2024 2024_52 Régularisation foncière avec la Commune de Cruseilles Publiée le : 17/04/2024 2024_51 Avenant n°3 marché public tx aire de sédentarisation gens du voyage située sur la Commune de Cruseilles Publiée le : 16/04/2024 2024_50 Création d'une aide à l'acquisition de vélo pour les habitants de la CCPC Publiée le : 16/04/2024 2024_49 Adhésion de la CCPC à la société d'économie alpestre (SEA) de Haute Savoie Publiée le : 16/04/2024 2024_48 Convention d'objectifs et de financement avec l' ADMR Publiée le : 17/04/2024 2024_47 Convention objectifs et de financement de l'association école de musique du Pays de Cruseilles Publiée le : 17/04/2024 2024_46 Vote des subventions exercice 2024 Publiée le : 17/04/2024 2024_45 Vote du budget primitif 2024 Usses et Bornes Publiée le : 17/04/2024 2024_44 Vote du budget primitif 2024 budget ZA Les Voisins Publiée le : 17/04/2024 2024_43 Vote du budget primitif 2024 budget eau potable Publiée le : 17/04/2024 2024_42 Vote du budget primitif 2024 budget assainissement Publiée le : 17/04/2024 2024_41 Vote du budget primitif 2024 budget général Publiée le : 17/04/2024 2024_40 Vote des taux de fiscalité 2024 Publiée le : 17/04/2024 2024_39 Vote du taux 2024 de la taxe des ordures ménagères Publiée le : 17/04/2024 2024_38 Affectation des résultats budget Usses et Bornes Publiée le : 17/04/2024 2024_37 Affectation des résultats budget ZA Des Voisins Publiée le : 17/04/2024 2024_36 Affectation des résultats budget eau Publiée le : 17/04/2024 2024_35 Affectation des résultats budget assainissement Publiée le : 17/04/2024 2024_34 Affectation des résultats budget général Publiée le : 17/04/2024 2024_33 Budget Usses et bornes vote du compte adminstratif 2023 Publiée le : 17/04/2024 2024_32 Budget zone des voisins vote du compte adminstratif 2023 Publiée le : 17/04/2024 2024_31 Budget eau vote du compte administratif 2023 Publiée le : 17/04/2024 2024_30 Budget assainissement vote du compte administratif 2023 Publiée le : 17/04/2024 2024_29 Budget général vote du compte administratif 2023 Publiée le : 17/04/2024 2024_28 Approbation du compte de gestion Publiée le : 17/04/2024 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 9 avril 2024 Publiée le : 12/04/2024 Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 avril 2024 Publiée le : 15/04/2024 Ordre du jour du Conseil Communautaire du 09 avril 2024 Publiée le : 27/03/2024
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 26 mars 2024 Publiée le : 27/03/2024 2024_27 Responsabilité élargie producteurs avts contrat Adelphe et Citeo et contrats de reprise matériaux issus collecte sélective pour année 2023 Publiée le : 28/03/2024 2024_26 Convention frais de fonctionnement classe ULIS SIVU Beaupré Publiée le : 28/03/2024 2024_25 Convention délégation organisation et financement des TS Avenant n°5 Publiée le : 28/03/2024 2024_24 Approbation règlement intérieur centre nautique Bernard Pellarin Publiée le : 28/03/2024 2024_23 Octroi gratification pour stagiaires de l'enseignement Publiée le : 28/03/2024 2024_22 Adhésion contrat groupe assurance risques statutaires CDG 74 Abroge délibération 2023 08 du 25.01.2023 Publiée le : 28/03/2024 2024_21 Suppression et création de poste Publiée le : 28/03/2024 2024_20 Autorisation signature accord cadre à bon de commande entretien espaces verts équipements sportifs Publiée le : 28/03/2024 2024_19 Avt 1 lot 1 dommages aux biens marché relatif services assurances CCPC Publiée le : 28/03/2024 2024_18 Avt 3 lot 9 menuiseries intérieures marché tx GS Cuvat Publiée le : 28/03/2024 2024_17 avt 1 lot 8 cloisons doublages faux plafonds GS Cuvat Publiée le : 28/03/2024 2024_16 Programme national petites villes de demain signature convention cadre Publiée le : 28/03/2024 2024_15 Bail locatif et reglement intérieur terrain familial intercommunal Publiée le : 28/03/2024 2024_14 Tarifs facturation EP Abroge délibération n°2023 23 du 27.03.2023 Publiée le : 28/03/2024 2024_13 Rapport d'orientation budgétaire Publiée le : 28/03/2024 Ordre du jour du Conseil communautaire du 26 mars 2024 Publiée le : 20/03/2024
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 novembre 2023 Publiée le : 29/11/2023 2023_135 Alimentation en eau potable Abandon de la Douai Publiée le : 30/11/2023 2023_134 Acquisition parcelle D 3685 sur Cruseilles Publiée le : 30/11/2023 2023_133 Acquisition parcelle C 1921 sur Cruseilles Publiée le : 30/11/2023 2023_132 avenant 1 marché tx extension et aménagement du parking de la CCPC Publiée le : 30/11/2023 2023_131 délégation de pouvoir relative passation exécution et règlement du marché Tx branchements sur réseaux alimentation Publiée le : 30/11/2023 2023_130 Convention de transfert MO pour réalisation des parkings et VRD entourant le groupe scolaire et périscolaire d'Andilly Publiée le : 30/11/2023 2023_129 Convention de transfert MO groupe scolaire et périscolaire d'Andilly - avenant 1 Publiée le : 30/11/2023 2023_128 Construction de 6 logements à Villy-le-Pelloux Alliade Habitat Publiée le : 19/12/2023 2023_127 Construction de 3 logements locatifs Allonzier la Caille Alliade Habitat Publiée le : 30/11/2023 2023_126 Budget eau exercice 203 décision modificative n°2 Publiée le : 30/11/2023 2023_125 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif pour 2024 Publiée le : 30/11/2023 2023_124 Approbation du montant des attributions de compensation pour l'année 2024 Publiée le : 30/11/2023 2023_123 Convention d'analyse et de conseil en ingénierie fiscale avec la société Leyton Ofee Publiée le : 30/11/2023 2023_122 recrutement vacataires Publiée le : 30/11/2023 2023_121 Suppression et création de poste Publiée le : 30/11/2023 2023_120 Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Publiée le : 30/11/2023 2023_119 Mise en place d'un régime indemnitaire IFSE et CIA Publiée le : 30/11/2023 2023_118 Comité de pilotage Haute Savoie rénovation énergétique Publiée le : 30/11/2023 2023_117 Convention triennale de partenariat relative financement intervenant social au sein gendarmerie St Julien En Genevois Abroge Délib N° 2023 87 Du 26.09.2023 Publiée le : 30/11/2023 Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 novembre 2023 Publiée le : 22/11/2023
2023_103 Participation charges fonctionnement bâtiment accueillant multi accueil Brin De Malice et relais PE Publiée le : 29/09/2023 2023_102 Avt 1 marché MO réhabilitation et extension GS Andily cout prévisionnel Publiée le : 29/09/2023 2023_101 Avt 2 lot 1 pieces branchements fourniture pièces de fontainerie Publiée le : 29/09/2023 2023_100 Attribution marché Tx rénovation installations chauffage locaux Ccpc Publiée le : 29/09/2023 2023_99 SPL agence ecomobilité Savoie Mont Blanc rapport de gestion 2022 Publiée le : 29/09/2023 2023_98 modification du règlement des aides à l'investissement pour les commerce de proximité Publiée le : 29/09/2023 2023_97 Subvention exceptionnelle aux jeunes agriculteurs Publiée le : 29/09/2023 2023_96 Convention participation frais de distribution magazine intercommunal engagés par la Commune de Cruseilles Publiée le : 29/09/2023 2023_95 Adoption règlement budgétaire et financier BG et budgets annexes Publiée le : 29/09/2023 2023_94 Amortissement immobilisation et reprise subv BG budgets annexes Publiée le : 29/09/2023 2023_93 Convention réservation gestion en flux des logements sociaux Publiée le : 29/09/2023 2023_92 Dde garantie emprunt Halpades Logitop Saint Exupéry Cruseilles Publiée le : 29/09/2023 2023_91 Dde garantie emprunt Haute Savoie Habitat Grand R Cruseilles Publiée le : 29/09/2023 2023_90 Lancement procédure DSP des mutli accueils Du Pays De Cruseilles Publiée le : 29/09/2023 2023_89 Convention délégation gestion entretien et amenagt espaces verts giratoire Ponts De La Caille Publiée le : 29/09/2023 2023_88 Accord de principe participation projet création abattoir départemental Publiée le : 29/09/2023 2023_87 Convention triennale partenariat financement intervenant social gendarmerie Publiée le : 29/09/2023 2023_86 Modification statuts Sila et transformation en épage Publiée le : 29/09/2023 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023 Publiée le : 27/10/2023 Ordre du jour du conseil communautaire du 26 septembre 2023 Publiée le : 20/09/2023
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 mars 2023 Publiée le : 29/03/2023 ordre du jour du conseil communautaire du 28 mars 2023 Publiée le : 22/03/2023 2023_57 Approbation des règlements intérieurs des équipements sportifs intercommunaux stade Des Chardons à Copponex Publiée le : 30/03/2023 2023_56 Approbation convention de groupement de commandes entre la CCPC et Cruseilles dans le cadre de l'aménagt Route des Dronières Publiée le : 30/03/2023 2023_55 Convention de partenariat pour la constitution du plan de corps de rue simplifiée de Haute Savoie Publiée le : 30/03/2023 2023_54 Modification de l'intérêt communautaire transfert à la CCPC compétence opérationnelle sur la mise en oeuvre du schéma cyclable Publiée le : 30/03/2023 2023_53 Adhésion de la CCPC à la SEA de Haute Savoie Publiée le : 30/03/2023 2023_52 Demande de garantie d'emprunt Haute Savoie habitat patio nature Cruseilles abroge délib 2022 52 Publiée le : 30/03/2023 2023_51 Convention d'objectifs et de financement avec l'IMAA Publiée le : 30/03/2023 2023_50 Convention d'objectifs et de financement avec l' ADMR Publiée le : 30/03/2023 2023_49 Convention objectifs et financement association école de musique de Cruseilles Publiée le : 30/03/2023 2023_48 Vote des subventions exercice 2023 Publiée le : 30/03/2023 2023_47 Vote du budget primitif 2023 Usses et Bornes Publiée le : 30/03/2023 2023_46 Vote du budget primitif 2023 budget zone des voisins Publiée le : 30/03/2023 2023_45 Vote du budget primitif 2023 budget eau potable Publiée le : 30/03/2023 2023_44 Vote du budget primitif 2023 budget assainissement Publiée le : 30/03/2023 2023_43 Vote du budget primitif 2023 budget général Publiée le : 30/03/2023 2023_42 Vote des taux de fiscalité 2023 Publiée le : 30/03/2023 2023_41 Vote du taux 2023 de la taxe des ordures ménagères Publiée le : 30/03/2023 2023_40 Affectation des résultats budget Usses et Bornes Publiée le : 30/03/2023 2023_39 Affectation des résultats budget ZA des voisins Publiée le : 30/03/2023 2023_38 Affectation des résultats budget eau Publiée le : 30/03/2023 2023_37 Affectation des résultats budget assainissement Publiée le : 30/03/2023 2023_36 Affectation des résultats budget général Publiée le : 30/03/2023 2023_35 Budget Usses et Bornes vote du CA 2022 Publiée le : 30/03/2023 2023_34 Budget zone des voisins vote du CA 2022 Publiée le : 30/03/2023 2023_33 Budget eau vote du CA 2022 Publiée le : 30/03/2023 2023_32 Budget assainissement vote du CA 2022 Publiée le : 30/03/2023 2023_31 Budget général vote du CA 2022 Publiée le : 30/03/2023 2023_30 Approbation des comptes de gestion Publiée le : 30/03/2023
ordre du jour du conseil communautaire du 27 février 2023 Publiée le : 20/02/2023 2023_29 Approbation des règlements intérieurs des équipements sportifs intercommunaux Publiée le : 28/02/2023 2023_28 Centre Nanutique de l'espace bernard Pellarin tarification 2023 Publiée le : 28/02/2023 2023_27 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin cartes réservées pour l'activité promotionnelle saison 2023 Publiée le : 28/02/2023 2023_26 Diagnostic éclairage public ZA de la CCPC plan de financement Publiée le : 28/02/2023 2023_25 Avenant à la convention particulière d'adhésion au conseil énergie auprès de la CCPC Publiée le : 28/02/2023 2023_24 Acquisition local à usage de Crèche dans bâtiment Les Muzes à Allonzier La Caille Publiée le : 28/02/2023 2023_23 Convention cadre entre la CCPC et EPF 74 relative au plan foncier pour la période 2023 2026 Publiée le : 28/02/2023 2023_22 Avenant N°1 relatif au lot 10 agencement du marché de travaux de l'école de Cuvat Publiée le : 28/02/2023 2023_21 Signature du marché public relatif aux prestations de nettoyage des réseaux d'eaux usées et d'eaux potables Publiée le : 28/02/2023 2023_20 Signature du marché public relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communautaires Publiée le : 28/02/2023 2023_19 Attribution marché public fournitures et livraison des tickets restaurants pour les agents de la CCPC Publiée le : 28/02/2023 2023_18 Adoption du schéma directeur cyclable de la CCPC Publiée le : 28/02/2023 2023_17 Formation des élus communautaires Publiée le : 28/02/2023 2023_16 Approbation du projet Extralp dans programme interrg VI Alcotra Publiée le : 28/02/2023 2023_15 Adhésion au groupement d'intéret public RGD Savoie Mont Blanc Publiée le : 28/02/2023 2023_14 Désignation d'un nouveau délégué à l'EPF suite à une démission Publiée le : 28/02/2023 2023_13 Demande garantie de prêts Allonzier La Caille Gaia Et Thalia 39 logements locatifs sociaux Publiée le : 28/02/2023 2023_12 Rapport d'orientation budgetaire Publiée le : 28/02/2023 procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2023 Publiée le : 28/02/2023 procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2023
ordre du jour du conseil communautaire du 24 janvier 2023 Publiée le : 18/01/2023 2023_11 Mise en place de tarifs pour la reproduction des badges d'accès aux équipements sportifs Publiée le : 25/01/2023 2023_10 Frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour une année scolaire Publiée le : 25/01/2023 2023_09 Demande d'aide à la Région Rhone Alpes dans le cadre des arrêts sur le territoire de la CCPC Publiée le : 25/01/2023 2023_08 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG74 abroge la délibération N°2022 116 du 29.11.2022 Publiée le : 25/01/2023 2023_07 Délibération relative au temps de travail 1607 heures Publiée le : 25/01/2023 2023_06 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif pour 2023 Publiée le : 25/01/2023 2023_05 Admission en non valeur des produits irrécouvrables Publiée le : 25/01/2023 2023_04 Convention de prestations service pour traitement et élimination des boues avec le SILA Publiée le : 25/01/2023 2023_03 Prise en charge partielle des frais de fonctionnement du gymnase de Cruseilles Publiée le : 25/01/2023 2023-03 prise en charge partielle des frais de fonctionnement du gymnase de Cruseilles procès verbal du conseil communautaire du 24 janvier 2023 Publiée le : 24/01/2023 2023_02 Convention de Coopération Transfrontalière avec les communes Italiennes de Saint Vincent et de Montjovet dans le cadre du projet Extralp Publiée le : 25/01/2023 2023-02 convention de coopération transfrontalière avec les communes italiennes de Saint-Vincent et MontJovet dans le cadre du projet "extralp" 2023_01 Désignation d'un nouveau délégué au SCOT suite à une démission Publiée le : 25/01/2023
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 29 novembre 2022 Publiée le : 05/12/2022 2022_121 Candidature appel à manifestation d'intérêt régional St Jacques de Compostelle Publiée le : 30/11/2022 2022_120 Convention délégation gestion et mise à dispo conteneurs semi enterrés entre CCAS, Arbusigny et le Sappey Publiée le : 30/11/2022 2022_119 Délégation de pouvoir relative à l'attribution et l'exécution des marchés d'assurances de la CCPC Publiée le : 30/11/2022 2022_118 Modifications de postes Publiée le : 30/11/2022 2022_117 Convention adhésion service de médecine de prévention CDG 74 Publiée le : 30/11/2022 2022_116 Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires du CDG 74 Publiée le : 30/11/2022 2022_115 Demande de garantie de prêts Halpades Villy Le Pelloux le Panoramic 24 logts Publiée le : 30/11/2022 2022_114 Demande de garantie de prêts Halpades Allonzier la faille centre ISIS 37 logts Publiée le : 30/11/2022 2022_113 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du BP pour 2023 Publiée le : 30/11/2022 2022_112 Approbation du montant des attributions de compensations pour l'année 2023 Publiée le : 30/11/2022 2022_111 Reversement TA à lLa CCPC détermination des modalités Publiée le : 30/11/2022 2022_110 Convention aide financière investissement entre CCPC et CAF création d'un multi accueil Allonzier La Caille Publiée le : 30/11/2022 2022_109 Convention d'indemnisation contrat d'affermage 2017 2023 multi accueil Brin de Malice Cruseilles Publiée le : 30/11/2022 2022_108 Modification intérêt communautaire en matière d'action sociale Publiée le : 30/11/2022 2022_107 Convention adhésion au Conseil énergie Publiée le : 30/11/2022 2022_106 Accord principe engagement CCPC à réaliser opérations inscrites dans contrat des milieux des Usses 2022 2024 Publiée le : 30/11/2022 2022_105 Convention partenariat appui OT Monts de Geneve developpement touristique Publiée le : 30/11/2022
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 25 octobre 2022 Publiée le : 27/10/2022 2022_104 Projet de contrat prise en charge DEEE particpation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation Publiée le : 26/10/2022 2022_103 Utilisation installations sportives des Communes ou grpts par les collégiens année 2022 2023 Publiée le : 26/10/2022 2022_102 Avenant 1 au bail de location de la caserne de gendarmerie de Cruseilles Publiée le : 26/10/2022 2022_101 Mise à dispo d'un foncier à la SEML Energie et Services de Seyssel pour installation poste de transformation électrique PAE de La Caille Publiée le : 26/10/2022 2022_100 Attribution marché relatif aménagement aire de sédentarisation gens du voyage route de Ronzier Cruseilles Publiée le : 26/10/2022 2022_99 Avenant 1 relatif au lot 2 pièces de voirie du marché de fourniture des pièces de fontainerie Publiée le : 26/10/2022 2022_98 Avenant 1 relatif au lot 1 pieces de branchements du marché de fourniture des pièces de fontainerie Publiée le : 26/10/2022 2022_97 Budget général exercice 2022 décision modificative n°1 Publiée le : 26/10/2022 2022_96 Personnels titulaires et stagiaires de la FPT personnels contractuels création d'un comité social territorial Publiée le : 26/10/2022 2022_95 Acception adhésion CCAS à compter du 01.01.2023 au périmètre du syndicat de rivières les Usses entrainant modification des statuts Publiée le : 26/10/2022 2022_94 Candidature au label territoire engagé climat air énergie Publiée le : 26/10/2022 2022_93 Avenant N°1 convention coordination et financement du service départemental de plateforme rénovation énergétique Publiée le : 26/10/2022 2022_92 Adhésion à l'association ATMO Auvergne Rhône Alpes Publiée le : 26/10/2022
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 27 septembre 2022 Publiée le : 29/09/2022 2022_91 Subvention exceptionnelle au collège de Cruseilles Publiée le : 29/09/2022 2022_90 Subvention exceptionnelle aux jeunes agriculteurs Publiée le : 29/09/2022 2022_89 Lancement DSP pour deux structures Cruseilles et Allonzier La Caille Publiée le : 29/09/2022 2022_88 Conv occupation domaine public autoroutier APRR AREA passage canalisations et équipements Publiée le : 29/09/2022 2022_87 Avenant n°1 relatif au lot 1 électricité ENEDIS C2 à C5 du marché d'énergie Publiée le : 29/09/2022 2022_86 Créations de postes Publiée le : 29/09/2022 2022_85 Modification délib 2021 12 du 23.12.2021 relative mise en place RIFSEEP et CIA ajout cadre d'emploi éducateur jeunes enfants Publiée le : 29/09/2022 2022_84 Acquisition des actions et approbation statuts de la SIBRA Publiée le : 29/09/2022 2022_83 Construction 50 logements GRAND R rue de l'arthaz versement aide à Haute Savoie habitat Publiée le : 29/09/2022 2022_82 Demande de garantie de prets Halpades Cruseilles ALTO route de Fésigny Publiée le : 29/09/2022 2022_81 Vote du BS 2022 budget ZA Les Voisins Publiée le : 06/10/2022 2022_80 Vote du BS 2022 budget eau potable Publiée le : 06/10/2022 2022_79 Vote du BS 2022 budget assainissement Publiée le : 06/10/2022 2022_78 Vote du BS 2022 budget général Publiée le : 06/10/2022 2022_77 Adoption rapports prix et qualité des services EP AC déchets année 2021 Publiée le : 29/09/2022
2022_75 Stockage et collecte déchets de venaison CCPC Publiée le : 01/07/2022 2022_74 Délégation pouvoir attribution exécution marché tx renouvellement réseaux humides rue du Pontet Cruseilles Publiée le : 01/07/2022 2022_73 Avenant 1 lot 9 travaux de l'école de Cuvat Publiée le : 01/07/2022 2022_72 Avenant 1 lot 6 travaux école de Cuvat Publiée le : 01/07/2022 2022_71 Délégations d'attribution du Conseil Communautaire au Président et au bureau Publiée le : 01/07/2022 2022_69 Désignation du représentant de la CCPC au sein de la SPL agence écomobilité Publiée le : 01/07/2022 2022_68 Convention de délégation de gestion de la zone d'activité Publiée le : 01/07/2022 2022_66 Versement fonds de concours Cruseilles aménagement 13 places stationnement Publiée le : 01/07/2022 2022_65 Demande de garantie de prêts Halpades Allonzier La Caille centre 2 Publiée le : 01/07/2022 2022_64 Affectation des résultats budget ZA des voisins Publiée le : 01/07/2022 2022_63 Affectation des résultats budget eau Publiée le : 01/07/2022 2022_62 Affectation des résultats budget assainissement Publiée le : 01/07/2022 2022_61 Affectation des résultats budget général Publiée le : 01/07/2022 2022_60 Affectation des résultats Alter Alpa Publiée le : 01/07/2022 2022_59 Budget zone des voisins vote du compte administratif 2021 Publiée le : 01/07/2022 2022_58 Budget eau vote du compte administratif 2021 Publiée le : 01/07/2022 2022_57 Budget assainissement vote du compte administratif 2021 Publiée le : 01/07/2022 2022_56 Budget général vote du compte administratif 2021 Publiée le : 01/07/2022 2022_55 Approbation des comptes de gestion Publiée le : 01/07/2022
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 22 mars 2022 Publiée le : 23/03/2022 2022_37 Vente CCPC à la SCI LRD parcelles B 2380 1914 2201 2213 dans la PAE D'Allonzier La Caille Publiée le : 24/03/2022 2022_36 Acquisition parcelles à Allonzier La Caille dans le cadre de la réhabilitatin des forages de mallabranche Publiée le : 24/03/2022 2022_35 Avenant 3 à la convention délégation et financement pour organisation des transports scolaires Publiée le : 24/03/2022 2022_34 centre nautique espace Bernard Pellarin tarification 2022 Publiée le : 24/03/2022 2022_33 Aménagement Rue du Pontet Gpt commandes entre Cruseilles, CCPC et Syane Publiée le : 24/03/2022 2022_32 Attribution lots 18 et 19 réhabilitation et agrandissement du GS et création cantine garderie à Cuvat Publiée le : 24/03/2022 2022_31 Remboursement à un administré de Villy Le Bouveret suite à une inversion de compteur Publiée le : 22/03/2022 2022_30 Convention d'objectifs avec l'ADMR Publiée le : 24/03/2022 2022_29 Convention d'objectifs et de financement de l'assocation école de musique du Pays de Cruseilles Publiée le : 24/03/2022 2022_28 Adhésion de la CCPC à la SEA de Haute Savoie Publiée le : 24/03/2022 2022_27 Vote des subventions exercice 2022 Publiée le : 24/03/2022 2022_26 Vote des taux de fiscalité 2022 Publiée le : 24/03/2022 2022_25 Vote du taux 2022 de la taxe des ordures ménagères Publiée le : 24/03/2022 2022_24 Vote du budget primitif 2022 Usses et Bornes Publiée le : 06/04/2022 2022_23 Affectation des résultats budget Usses et Bornes Publiée le : 06/04/2022 2022_22 Budget Usses et Bornes Vote du CA 2021 Publiée le : 06/04/2022 2022_21 Budget Usses et Bornes approbation du compte de gestion 2021 Publiée le : 06/04/2022 2022_20 Vote du budget primitif 2022 budget zone des voisins Publiée le : 06/04/2022 2022_19 Vote du budget primitif 2022 budget eau potable Publiée le : 06/04/2022 2022_18 Vote du budget primitif 2022 budget assainissement Publiée le : 06/04/2022 2022_17 vote du budget primitif 2022 budget général Publiée le : 19/12/2023 2022_17B documents budgétaires BP 2022 Publiée le : 19/12/2023 2022_17A vote du budget primitif 2022 budget général 05.05.2022 Publiée le : 19/12/2023 2022_16 rapport de présentation du BP 2022, du BG et des budgets annexes 05.05.2022 Publiée le : 19/12/2023 2022_15 Plan France relance aide Etat 2022 à la construction durable autorisation de signature Publiée le : 24/03/2022 2022_14 Liquidation de l'office de tourisme Alter Alpa Publiée le : 24/03/2022 2022_13 Désignation nouveau délégué au Syr'Usses ex Smecru suite à une démission Publiée le : 24/03/2022
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 21 décembre 2021 Publiée le : 23/12/2021 2021_138 Frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour l'année scolaire 2022 2023 Publiée le : 22/12/2021 2021_137 Marché public relatif travaux extension du GS de Copponex et création micro crêches modification lots 6.9.10.15 et 17 Publiée le : 22/12/2021 2021_136 Marché public relatif travaux du pole socio éducatif à Cruseilles modification des lots 9.11.16.17 et 21 Publiée le : 22/12/2021 2021_135 Suppressions et créations de postes Publiée le : 22/12/2021 2021_134 Subvention à la CC du Genevois pour le financement du centre de vaccination Publiée le : 22/12/2021 2021_133 Convention autorisation et délégation aide entreprises passée avec la région Auvergne Rhone Alpes convention actualisée 1 Publiée le : 22/12/2021 2021_132 Demande de garantie de prêt pour Cruseilles Alto Publiée le : 22/12/2021 2021_131 Décision modificative n°2 exercice 2021 budget zone des voisins Publiée le : 22/12/2021 2021_130 Tarifs location de la salle Grand Rue du gymnase intercommunal de Cruseilles Publiée le : 22/12/2021 2021_129 Approbation du montant des attributions de compensations pour l'année 2022 Publiée le : 22/12/2021 2021_128 Souscription d'emprunt pour le budget général Publiée le : 22/12/2021 2021_127 Délibération modifiant les périodes de versement de la taxe de séjour Publiée le : 22/12/2021 2021_126 Convention gestion partagée du complexe sportif du pays de Cruseilles et de la salle socio culturelle Publiée le : 22/12/2021 2021_125 Renouvellement du bail commercial de la poste Publiée le : 21/12/2021 2021_124 Avis sur le plan de mobilité du grand Annecy Publiée le : 22/12/2021 2021_123 Motion sur l'évolution de la ligne T72 nouvelle ligne 272 Publiée le : 22/12/2021
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 novembre 2021 Publiée le : 24/11/2021 2021_122 Déchets ménagers extension des consignes de tri des emballages plastiques Publiée le : 26/11/2021 2021_121marché public relatif aux travaux du pôle socio éducatif à Cruseilles modification des lots n°2 5 et 19 Publiée le : 26/11/2021 2021_120 Marché public relatif aux travaux extension du GS de la commune de Copponex et de création d'une micro crèche modification lots 8 13 14 15 et 17 Publiée le : 26/11/2021 2021_119 Concours MO pour réhabilitation et agrandissement d'un GS scolaire et d'un équipement périscolaire à Andilly désignation du Lauréat Publiée le : 26/11/2021 2021_118 Création d'un poste de charge de mission vélo et mobilités actives dans le cadre de démarche d'appels à projet Publiée le : 26/11/2021 2021_117 Création d'un poste de médiateur culturel micro folies dans le cadre de démarche d'appels à projet Publiée le : 26/11/2021 2021_116 Création du poste du directeur financier Publiée le : 26/11/2021 2021_115 Territoire Usses et Bornes reconduction d'un emploi sous forme de contrat de projet Publiée le : 26/11/2021 2021_114 Création de poste chargé de mission développement économique et touristique Publiée le : 26/11/2021 2021_113 Décision modificative n°1 exercice 2021 budget zone des voisins Publiée le : 26/11/2021 2021_112 Versement d'un fonds de concours à la commune de Cruseilles pour les aménagements de quais bus pour le collège Louis Armand Publiée le : 26/11/2021 2021_111 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du BP pour 2022 Publiée le : 26/11/2021 2021_110 Dissolution de l'office de tourisme Alter Alpa Tourisme Publiée le : 26/11/2021
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 septembre 2021 Publiée le : 29/09/2021 2021_99 Validation et arrêt du zonage d'assainissement des eaux usées de la Commune de Cernex Publiée le : 30/09/2021 2021_98 Attribution du marché relatif à la fourniture et à l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés Publiée le : 30/09/2021 2021_97 Attribution du marché relatif à la collecte, au transport et au traitement des flux issus des collectes sélectives de verre,cartons et multimatériaux Publiée le : 30/09/2021 2021_96 Modification de marché public relative à la maintenance informatique transfert des lots 1 et 2 Publiée le : 30/09/2021 2021_95 Modifications marché public relatives aux travaux d'extension du GS commune de Copponex et création micro crèche lots 2 à 5,8,11,12 et 16 Publiée le : 30/09/2021 2021_94 Modifications marché public relatif aux travaux du pôle socio éducatif à Cruseilles lots 2,3,5,11,12,16,17,19 et 20 Publiée le : 30/09/2021 2021_93 Convention entre région académique Rhone Alpes Auvergne et la CCPC appel à projet pour socle numérique dans les écoles élementaires Publiée le : 30/09/2021 2021_92 Candidature à l'appel à projet Micro Folie Région Auvergne Rhône Alpes Publiée le : 30/09/2021 2021_91 Création de poste filière technique Publiée le : 30/09/2021 2021_90 Création de poste filière sportive Publiée le : 30/09/2021 2021_89 Suppression exonération de 2 ans de la taxe foncière sur propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation Publiée le : 30/09/2021 2021_88 Subvention versée au conciliateur de justice Publiée le : 30/09/2021 2021_87 Construction de 19 logements locatifs sociaux Cruseilles versement aide à ERILIA en application du PLH Publiée le : 30/09/2021 2021_86 Réaménagement de la dette CDC Haute Savoie Habitat Publiée le : 30/09/2021 2021_85 Réaménagement d'emprunts de la caisse des dépôts et consignations demande garantie financière Semcoda abrogation délib 2021 40 Publiée le : 30/09/2021 2021_84 Vote du budget supplémentaire 2021 budget eau potable Publiée le : 14/10/2021 2021_83 Vote du budget supplémentaire 2021 budget assainissement Publiée le : 12/10/2021 2021_82 Vote du budget supplémentaire 2021 budget général Publiée le : 12/10/2021 2021_81 Instauration de la taxe Gemapi Publiée le : 30/09/2021 2021_80 Modification des statuts du SILA Publiée le : 30/09/2021
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 22 juin 2021 Publiée le : 23/06/2021 2021_78 Désignation candidats admis à concourir dans cadre du concours MO pour réhabilitation et agrandissement GS et équipement scolaire Andilly Publiée le : 24/06/2021 2021_77 Modifications du marché public relatif aux travaux du pole socio éducatif à Cruseilles lots n°3,4,11,12 Publiée le : 24/06/2021 2021_76 Acquisition d'une maison située sur le secteur des Dronières sur la Commune de Cruseilles Publiée le : 24/06/2021 2021_75 Convention délégation organisation et financement des TS passée entre la région et la CCPC Publiée le : 24/06/2021 2021_74 Tableau des effectifs des Atsem modification du temps de travail pour la rentrée 2021 2022 Publiée le : 24/06/2021 2021_73 Garantie emprunt avec SA Mont Blanc pour opération La Fontaine à Villy Le Bouveret contrat de prêt n° 123987 Publiée le : 24/06/2021 2021_72 Subventions exercice 2021 ajutement du montant attribué à l'Ogec école Privée Saint Maurice Publiée le : 24/06/2021 2021_71 Aide aux acteurs économiques en difficulté désignation des bénéficiaires de réduction sur redevances eau potable et Ass collectif Publiée le : 24/06/2021 2021_70 Affectation des résultats budget Usses et Bornes Publiée le : 07/07/2021 2021_69 Affectation des résultats budget ZA des voisins Publiée le : 07/07/2021 2021_68 Affectation des résultats budget eau Publiée le : 07/07/2021 2021_67 Affectation des résultats budget assainissement Publiée le : 07/07/2021 2021_66 Affectation des résultats budget général Publiée le : 07/07/2021 2021_65 Budget Usses et Bornes vote du CA 2020 Publiée le : 07/07/2021 2021_64 Budget zone des voisins vote du CA 2020 Publiée le : 07/07/2021 2021_63 Budget eau vote du CA 2020 Publiée le : 07/07/2021 2021_62 Budget assainissement vote du CA 2020 Publiée le : 07/07/2021 2021_61 Budget général vote du CA 2020 Publiée le : 07/07/2021 2021_60 Approbation des comptes de gestion Publiée le : 07/07/2021 2021_59 Désignation représentant pour le suivi du plan de gestion de la ressource en eau les Usses Publiée le : 24/06/2021 2021_58 Contrat de relance et de transition écologique Publiée le : 24/06/2021 2021_57 Programme national petites villes de demain signature d'une convention d'adhésion Publiée le : 24/06/2021 2021_56 Modification intérêt communautaire de la CCPC compétence protection et mise en valeur environnement et autres Publiée le : 24/06/2021
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 27 avril 2021 Publiée le : 28/04/2021 2021_52 Modification n°1 du marché public relatif aux travaux de sécurisation de l'alimentation en eau potable à Cercier lot 2 Publiée le : 29/04/2021 2021_51 Modifications marché public création CLAE réhabilitation partielle et à l'extension école élémentaire et biblio Cruseills lots 8,9,13,19 Publiée le : 29/04/2021 2021_50 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin cartes réservées pour l'activité promotionnelle saison 2021 Publiée le : 29/04/2021 2021_49 Convention partenariat entre CCPC et comités sociaux économiques et assimilés application tarif réduits adhérents centre nautique espace Bernard Pellarin Publiée le : 29/04/2021 2021_48 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin tarification 2021 Publiée le : 29/04/2021 2021_47 Prise en charge des frais de fonctionnement du gymnase de Cruseilles Publiée le : 29/04/2021 2021_46 Approbation du budget primitif 2021 et subvention à l'office de tourisme Alter Alpa Publiée le : 29/04/2021 2021_45 Participation de la CCPC dans le cadre du bail réel et solidaire opération immobilière le Saint Laurent Publiée le : 29/04/2021 2021_44 Construction 7 logements commune d'Allonzier La Caille versement aide à CDC Habitat Social en application du PLH Publiée le : 29/04/2021 2021_43 Construction 15 logements patio nature Cruseilles versement aide à Haute Savoie Habitat en application du PLH Publiée le : 29/04/2021 2021_42 Garantie d'emprunt avec Haute Savoie Habitat pour l'opération Hestia à Allonzier La Caille contrat de pret 118379 Publiée le : 29/04/2021 2021_41 Garantie d'emprunt avec Haute Savoie Habitat pour l'opération Hestia à Allonzier La Caille contrat de prêt 118376 Publiée le : 29/04/2021 2021_40 Réaménagement emprunts de la caisse des dépots et consignations demande de garantie financière Publiée le : 29/04/2021
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 mars 2021 Publiée le : 24/03/2021 2021_39 Convention relative à la mise à disposition des écoles maternelles et élémentaires des équipements et personnels de la piscine des Ebeaux Publiée le : 25/03/2021 2021_38 Convention mise à disposition des écoles maternelles et élémentaires des équipements et personnels du centre nautique Bernard Pellarin Publiée le : 25/03/2021 2021_37 Demande d'aide à la région Auvergne Rhone Alpes dans le cadre des arrets de cars sur le territoire de la CCPC Publiée le : 25/03/2021 2021_36 Convention de financement concernant signalisation arrets de car entre la région Auvergne Rhone Alpes et la CCPC Publiée le : 25/03/2021 2021_35 Modifications marché public relatif à la construction complexe sportif sur site des Ebeaux lots 5.8.9.16 A19 21 et 22 Publiée le : 25/03/2021 2021_34 Concours de MO pour la réhabilitation et l'agrandissement GS et création d'une cantine garderie à Andilly composition du Jury et montant des primes allouées Publiée le : 25/03/2021 2021_33 Election des membres CAO opération réhabilitation et agrandissement GS et création cantine garderie à Andilly Publiée le : 25/03/2021 2021_32 Conditions dépôt listes candidtats à la CAO opération de réhabilitation et agrandissement GS et création cantine garderie à Andilly Publiée le : 25/03/2021 2021_31 Attribution du marchés publics de services de télécommunications lot 2 services de téléphonie mobile Publiée le : 25/03/2021 2021_30 Convention d'objectifs avec l' ADMR Publiée le : 25/03/2021 2021_29 Convention d'objectifs et de financement école de musique du Pays de Cruseilles Publiée le : 25/03/2021 2021_28 Vote des subventions exercice 2021 Publiée le : 07/04/2021 2021_27 Vote des taux de fiscalité 2021 Publiée le : 07/04/2021 2021_26 Vote du taux 2021 de la taxe des ordures ménagères Publiée le : 07/04/2021 2021_25 Vote du BP 2021 Usses et Bornes Publiée le : 07/04/2021 2021_24 Affectation des résultats budget Usses et Bornes Publiée le : 07/04/2021 2021_23 Budget Usses et Bornes vote du CA 2020 Publiée le : 07/04/2021 2021_22 Vote du BP 2021 zone des voisins Publiée le : 07/04/2021 2021_21 Vote du budget primitif 2021 budget eau potable Publiée le : 07/04/2021 2021_20 Vote du BP 2021 budget assainissement Publiée le : 07/04/2021 2021_19 Vote du BP 2021 budget général Publiée le : 07/04/2021 2021_18 Modification statuts de la CCPC transfert de la compétence mobilité Publiée le : 25/03/2021
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 15 décembre 2020 Publiée le : 16/12/2020 2020_132 Convention transfert MO pour extension GS Andilly Saint Blaise et création cantine garderie Publiée le : 17/12/2020 2020_131 Attribution marché Tx réhabilitation et agrandissement GS et création d'une cantine garderie à Cuvat Publiée le : 17/12/2020 2020_130 Modifications marchés publics Tx pôle socio éducatif à Cruseilles lots 2,3,5,6a et 17 Publiée le : 17/12/2020 2020_129 Autorisation anticipée signature marché entretien réseaux alimentation EP EU et E pluviales et Tx branchements neufs Publiée le : 17/12/2020 2020_128 Attribution marché Tx renouvellement réseau alimentation EP et E pluviales Bougy Chez Vaudey Les Lavorels Publiée le : 17/12/2020 2020_127 Autorisation anticipée de signature du marché relatif à la fourniture de pièces de fontainerie Publiée le : 17/12/2020 2020_126 Demande aide région arrêts de cars sur la CCPC Publiée le : 17/12/2020 2020_125 Frais de participation des familles à l'organisation des TS pour l'année 2021 2022 Publiée le : 17/12/2020 2020_124 Convention de financement pour les prestations supplémentaires relatives aux accompagnateurs et aux mesures sanitaires TS Publiée le : 17/12/2020 2020_123 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité Publiée le : 17/12/2020 2020_122 Suppressions et créations de poste Publiée le : 17/12/2020 2020_121 Construction de 5 logements RESIDENCE LA CROISEE Cruseilles versement aide à Erilia Publiée le : 17/12/2020 2020_120 Construction de 13 logements sociaux ALTO Cruseilles versement aide à Halpades Publiée le : 17/12/2020 2020_119 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le Vote du budget primitif pour 2021 Publiée le : 17/12/2020 2020_118 Transition énergétique pour la croissance verte commission consultative SYANE désignation d'un représentant Publiée le : 17/12/2020 2020_117 Désignation d'un nouveau délégué au SMECRU suite à une démission Publiée le : 17/12/2020 2020_116 Service public de la performance énergétique de l'habitat Publiée le : 17/12/2020
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 27 octobre 2020 Publiée le : 28/10/2020 2020_115 Vente en gros d'eau potable entre la CC Du Genevois et la CCPC Publiée le : 29/10/2020 2020_114 Aide aux associations en difficulté économique réduction sur redevances d'eau potable et d'assainissement collectif Publiée le : 29/10/2020 2020_113 Marché de travaux du pole socio éducatif à Cruseilles modification N° 3 du lot N°3 démolition gros oeuvre Publiée le : 29/10/2020 2020_112 Modalités de prise en charge des frais liés à la gestion de l'épidémie de Covid 19 dans les transports scolaires Publiée le : 29/10/2020 2020_111 Tarifs à appliquer dans le cadre de la mise à disposition de la piscine des Ebeaux auprès des associations Publiée le : 29/10/2020 2020_110 Création de poste gardien du gymnase intercommunal Publiée le : 29/10/2020 2020_109 Suppression et création de poste chargé (e) de communication Publiée le : 29/10/2020 2020_108 Création de poste chargé (e) d'accueil Publiée le : 29/10/2020 2020_107 Vote du BS 2020 Usses et Bornes Publiée le : 10/11/2020 2020_106 Vote du BS 2020 zone des voisins Publiée le : 10/11/2020 2020_105 Vote du BS 2020 budget eau Publiée le : 10/11/2020 2020_104 Vote du BS 2020 budget assainissement Publiée le : 10/11/2020 2020_103 Vote du BS 2020 budget général Publiée le : 10/11/2020 2020_102 Rapport de présentation du BS 2020 du BG des budgets annexes assainissement eau zone des voisins et Usses et Bornes Publiée le : 10/11/2020 2020_101 Renouvellement de la Commission Intercommunale des impots directs suite aux Elections Communautaires de 2020 Publiée le : 29/10/2020 2020_100 Adoption rapports sur les prix et la qualité ses services publics eau potable assainissement collectif déchets année 2019 Publiée le : 29/10/2020
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 16 juillet 2020 Publiée le : 27/07/2020 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 30 juillet 2020 Publiée le : 09/09/2020 2020_89 Aide aux entreprises en difficulté degrevement partiel cotisation foncière des entreprises Publiée le : 31/07/2020 2020_88 Aide aux entreprises en difficulté réduction sur redevances eau potable et assainissement collectif Publiée le : 04/08/2020 2020_87 Mise à disposition locaux de l'ancienne trésorerie Publiée le : 31/07/2020 2020_86 Tarif à appliquer mise à disposition locaux scolaires auprès communes et associations Publiée le : 31/07/2020 2020_85 Suppressions et créations de postes Atsem pour rentrée 2020 2021 Publiée le : 31/07/2020 2020_84 Marché Tx extension et réhabilitation du complexe sportif des Ebeaux modif 3 du lot 2 Publiée le : 31/07/2020 2020_83 Marché Tx pole socio éducatif Cruseilles modif 2 du lot 3 Publiée le : 31/07/2020 2020_82 Attribution marchés tx extension GS Copponex et création d'une micro crèche Publiée le : 31/07/2020 2020_81 Commission locale d'insertion et de l'emploi (CLIE) d'Annecy sous l'égide du CD Publiée le : 31/07/2020 2020_80 élection membres de la CAO et de la DSP Publiée le : 31/07/2020 2020_79 Conditions de dépot des listes de candidats à la CAO et DSP Publiée le : 31/07/2020 2020_78 Désignation Délégués au Comié de Programmation Leader Usses et Bornes Publiée le : 31/07/2020 2020_77 Désignation Délégués à la mission locale du bassin Annecien Publiée le : 31/07/2020 2020_76 Désignation Délégués à la mission locale du Genevois Publiée le : 31/07/2020 2020_75 Désignation du représentant de Teractem Publiée le : 31/07/2020 2020_74 Désignation de Délégués Initiative Genevois Publiée le : 31/07/2020 2020_73 Désignation Délégués à L'assemblée Foncière Pastorales AFP du Mont Salève Publiée le : 31/07/2020 2020_72 Désignation des Délégués à L'assemblée Générale de la Foncière Publiée le : 31/07/2020 2020_71 Désignation de Délégués à L'EPF Publiée le : 31/07/2020 2020_70 Désignation à l'office de tourisme Alter Alpa Publiée le : 31/07/2020 2020_69 Désignation Délégués au SMECRU Publiée le : 31/07/2020 2020_68 Désignation Délégués au SCOT Publiée le : 31/07/2020 2020_67 Designation Délégués au SILA Publiée le : 04/08/2020 2020_66 Désignation Délégués au SIGETA Publiée le : 31/07/2020 2020_65 Convention de destruction anticipée d'archives publiques Publiée le : 31/07/2020 2020_64 Indemnités versées au Président, VP et Membres du Bureau Publiée le : 31/07/2020 2020_63 Délégations d'attribution du Conseil Communautaire au Président et au Bureau Publiée le : 31/07/2020 2020_62 élection des membres du bureau Publiée le : 20/07/2020 2020_61 élection des Vice Présidents Publiée le : 20/07/2020 2020_60 Détermination du nombre de Vice Présidents Publiée le : 20/07/2020 2020_59 Election du Président de la CCPC Publiée le : 20/07/2020