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Novembre 2023 +

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 novembre 2023 Publié le : 22/11/2023 2023_118 Comité de pilotage Haute Savoie rénovation énergétique Publié le : 30/11/2023 2023_119 Mise en place d'un régime indemnitaire IFSE et CIA Publié le : 30/11/2023 2023_120 Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Publié le : 30/11/2023 2023_121 Suppression et création de poste Publié le : 30/11/2023 2023_122 recrutement vacataires Publié le : 30/11/2023 2023_123 Convention d'analyse et de conseil en ingénierie fiscale avec la société Leyton Ofee Publié le : 30/11/2023 2023_124 Approbation du montant des attributions de compensation pour l'année 2024 Publié le : 30/11/2023 2023_125 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif pour 2024 Publié le : 30/11/2023 2023_126 Budget eau exercice 203 décision modificative n°2 Publié le : 30/11/2023 2023_127 Construction de 3 logements locatifs Allonzier la Caille Alliade Habitat Publié le : 30/11/2023 2023_128 Construction de 6 logements à Villy-le-Pelloux Alliade Habitat Publié le : 19/12/2023 2023_129 Convention de transfert MO groupe scolaire et périscolaire d'Andilly - avenant 1 Publié le : 30/11/2023 2023_130 Convention de transfert MO pour réalisation des parkings et VRD entourant le groupe scolaire et périscolaire d'Andilly Publié le : 30/11/2023 2023_131 délégation de pouvoir relative passation exécution et règlement du marché Tx branchements sur réseaux alimentation Publié le : 30/11/2023 2023_132 avenant 1 marché tx extension et aménagement du parking de la CCPC Publié le : 30/11/2023 2023_133 Acquisition parcelle C 1921 sur Cruseilles Publié le : 30/11/2023 2023_134 Acquisition parcelle D 3685 sur Cruseilles Publié le : 30/11/2023 2023_135 Alimentation en eau potable Abandon de la Douai Publié le : 30/11/2023 2023_117 Convention triennale de partenariat relative financement intervenant social au sein gendarmerie St Julien En Genevois Abroge Délib N° 2023 87 Du 26.09.2023 Publié le : 30/11/2023 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 novembre 2023 Publié le : 29/11/2023

Octobre 2023 +

Octobre 2020 +

Novembre 2020 +

Décembre 2020 +

2020_116 Service public de la performance énergétique de l'habitat Publié le : 17/12/2020 2020_117 Désignation d'un nouveau délégué au SMECRU suite à une démission Publié le : 17/12/2020 2020_118 Transition énergétique pour la croissance verte commission consultative SYANE désignation d'un représentant Publié le : 17/12/2020 2020_119 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le Vote du budget primitif pour 2021 Publié le : 17/12/2020 2020_120 Construction de 13 logements sociaux ALTO Cruseilles versement aide à Halpades Publié le : 17/12/2020 2020_121 Construction de 5 logements RESIDENCE LA CROISEE Cruseilles versement aide à Erilia Publié le : 17/12/2020 2020_122 Suppressions et créations de poste Publié le : 17/12/2020 2020_123 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité Publié le : 17/12/2020 2020_124 Convention de financement pour les prestations supplémentaires relatives aux accompagnateurs et aux mesures sanitaires TS Publié le : 17/12/2020 2020_125 Frais de participation des familles à l'organisation des TS pour l'année 2021 2022 Publié le : 17/12/2020 2020_126 Demande aide région arrêts de cars sur la CCPC Publié le : 17/12/2020 2020_127 Autorisation anticipée de signature du marché relatif à la fourniture de pièces de fontainerie Publié le : 17/12/2020 2020_128 Attribution marché Tx renouvellement réseau alimentation EP et E pluviales Bougy Chez Vaudey Les Lavorels Publié le : 17/12/2020 2020_129 Autorisation anticipée signature marché entretien réseaux alimentation EP EU et E pluviales et Tx branchements neufs Publié le : 17/12/2020 2020_130 Modifications marchés publics Tx pôle socio éducatif à Cruseilles lots 2,3,5,6a et 17 Publié le : 17/12/2020 2020_131 Attribution marché Tx réhabilitation et agrandissement GS et création d'une cantine garderie à Cuvat Publié le : 17/12/2020 2020_132 Convention transfert MO pour extension GS Andilly Saint Blaise et création cantine garderie Publié le : 17/12/2020 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 15 décembre 2020 Publié le : 16/12/2020

Juillet 2020 +

2020_59 Election du Président de la CCPC Publié le : 20/07/2020 2020_60 Détermination du nombre de Vice Présidents Publié le : 20/07/2020 2020_61 élection des Vice Présidents Publié le : 20/07/2020 2020_62 élection des membres du bureau Publié le : 20/07/2020 2020_63 Délégations d'attribution du Conseil Communautaire au Président et au Bureau Publié le : 31/07/2020 2020_64 Indemnités versées au Président, VP et Membres du Bureau Publié le : 31/07/2020 2020_65 Convention de destruction anticipée d'archives publiques Publié le : 31/07/2020 2020_66 Désignation Délégués au SIGETA Publié le : 31/07/2020 2020_67 Designation Délégués au SILA Publié le : 04/08/2020 2020_68 Désignation Délégués au SCOT Publié le : 31/07/2020 2020_69 Désignation Délégués au SMECRU Publié le : 31/07/2020 2020_70 Désignation à l'office de tourisme Alter Alpa Publié le : 31/07/2020 2020_71 Désignation de Délégués à L'EPF Publié le : 31/07/2020 2020_72 Désignation des Délégués à L'assemblée Générale de la Foncière Publié le : 31/07/2020 2020_73 Désignation Délégués à L'assemblée Foncière Pastorales AFP du Mont Salève Publié le : 31/07/2020 2020_74 Désignation de Délégués Initiative Genevois Publié le : 31/07/2020 2020_75 Désignation du représentant de Teractem Publié le : 31/07/2020 2020_76 Désignation Délégués à la mission locale du Genevois Publié le : 31/07/2020 2020_77 Désignation Délégués à la mission locale du bassin Annecien Publié le : 31/07/2020 2020_79 Conditions de dépot des listes de candidats à la CAO et DSP Publié le : 31/07/2020 2020_80 élection membres de la CAO et de la DSP Publié le : 31/07/2020 2020_81 Commission locale d'insertion et de l'emploi (CLIE) d'Annecy sous l'égide du CD Publié le : 31/07/2020 2020_82 Attribution marchés tx extension GS Copponex et création d'une micro crèche Publié le : 31/07/2020 2020_83 Marché Tx pole socio éducatif Cruseilles modif 2 du lot 3 Publié le : 31/07/2020 2020_84 Marché Tx extension et réhabilitation du complexe sportif des Ebeaux modif 3 du lot 2 Publié le : 31/07/2020 2020_85 Suppressions et créations de postes Atsem pour rentrée 2020 2021 Publié le : 31/07/2020 2020_86 Tarif à appliquer mise à disposition locaux scolaires auprès communes et associations Publié le : 31/07/2020 2020_87 Mise à disposition locaux de l'ancienne trésorerie Publié le : 31/07/2020 2020_88 Aide aux entreprises en difficulté réduction sur redevances eau potable et assainissement collectif Publié le : 04/08/2020 2020_89 Aide aux entreprises en difficulté degrevement partiel cotisation foncière des entreprises Publié le : 31/07/2020 2020_78 Désignation Délégués au Comié de Programmation Leader Usses et Bornes Publié le : 31/07/2020 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 16 juillet 2020 Publié le : 27/07/2020 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 30 juillet 2020 Publié le : 09/09/2020

Septembre 2020 +

Janvier 2021 +

Février 2021 +

Octobre 2021 +

Novembre 2021 +

2021_110 Dissolution de l'office de tourisme Alter Alpa Tourisme Publié le : 26/11/2021 2021_111 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du BP pour 2022 Publié le : 26/11/2021 2021_112 Versement d'un fonds de concours à la commune de Cruseilles pour les aménagements de quais bus pour le collège Louis Armand Publié le : 26/11/2021 2021_113 Décision modificative n°1 exercice 2021 budget zone des voisins Publié le : 26/11/2021 2021_114 Création de poste chargé de mission développement économique et touristique Publié le : 26/11/2021 2021_115 Territoire Usses et Bornes reconduction d'un emploi sous forme de contrat de projet Publié le : 26/11/2021 2021_116 Création du poste du directeur financier Publié le : 26/11/2021 2021_117 Création d'un poste de médiateur culturel micro folies dans le cadre de démarche d'appels à projet Publié le : 26/11/2021 2021_118 Création d'un poste de charge de mission vélo et mobilités actives dans le cadre de démarche d'appels à projet Publié le : 26/11/2021 2021_119 Concours MO pour réhabilitation et agrandissement d'un GS scolaire et d'un équipement périscolaire à Andilly désignation du Lauréat Publié le : 26/11/2021 2021_120 Marché public relatif aux travaux extension du GS de la commune de Copponex et de création d'une micro crèche modification lots 8 13 14 15 et 17 Publié le : 26/11/2021 2021_121marché public relatif aux travaux du pôle socio éducatif à Cruseilles modification des lots n°2 5 et 19 Publié le : 26/11/2021 2021_122 Déchets ménagers extension des consignes de tri des emballages plastiques Publié le : 26/11/2021 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 novembre 2021 Publié le : 24/11/2021

Décembre 2021 +

2021_123 Motion sur l'évolution de la ligne T72 nouvelle ligne 272 Publié le : 22/12/2021 2021_124 Avis sur le plan de mobilité du grand Annecy Publié le : 22/12/2021 2021_125 Renouvellement du bail commercial de la poste Publié le : 21/12/2021 2021_126 Convention gestion partagée du complexe sportif du pays de Cruseilles et de la salle socio culturelle Publié le : 22/12/2021 2021_127 Délibération modifiant les périodes de versement de la taxe de séjour Publié le : 22/12/2021 2021_128 Souscription d'emprunt pour le budget général Publié le : 22/12/2021 2021_129 Approbation du montant des attributions de compensations pour l'année 2022 Publié le : 22/12/2021 2021_130 Tarifs location de la salle Grand Rue du gymnase intercommunal de Cruseilles Publié le : 22/12/2021 2021_131 Décision modificative n°2 exercice 2021 budget zone des voisins Publié le : 22/12/2021 2021_132 Demande de garantie de prêt pour Cruseilles Alto Publié le : 22/12/2021 2021_133 Convention autorisation et délégation aide entreprises passée avec la région Auvergne Rhone Alpes convention actualisée 1 Publié le : 22/12/2021 2021_134 Subvention à la CC du Genevois pour le financement du centre de vaccination Publié le : 22/12/2021 2021_135 Suppressions et créations de postes Publié le : 22/12/2021 2021_136 Marché public relatif travaux du pole socio éducatif à Cruseilles modification des lots 9.11.16.17 et 21 Publié le : 22/12/2021 2021_137 Marché public relatif travaux extension du GS de Copponex et création micro crêches modification lots 6.9.10.15 et 17 Publié le : 22/12/2021 2021_138 Frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour l'année scolaire 2022 2023 Publié le : 22/12/2021 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 21 décembre 2021 Publié le : 23/12/2021

Mars 2021 +

2021_18 Modification statuts de la CCPC transfert de la compétence mobilité Publié le : 25/03/2021 2021_19 Vote du BP 2021 budget général Publié le : 07/04/2021 2021_20 Vote du BP 2021 budget assainissement Publié le : 07/04/2021 2021_21 Vote du budget primitif 2021 budget eau potable Publié le : 07/04/2021 2021_22 Vote du BP 2021 zone des voisins Publié le : 07/04/2021 2021_23 Budget Usses et Bornes vote du CA 2020 Publié le : 07/04/2021 2021_24 Affectation des résultats budget Usses et Bornes Publié le : 07/04/2021 2021_25 Vote du BP 2021 Usses et Bornes Publié le : 07/04/2021 2021_26 Vote du taux 2021 de la taxe des ordures ménagères Publié le : 07/04/2021 2021_27 Vote des taux de fiscalité 2021 Publié le : 07/04/2021 2021_28 Vote des subventions exercice 2021 Publié le : 07/04/2021 2021_29 Convention d'objectifs et de financement école de musique du Pays de Cruseilles Publié le : 25/03/2021 2021_30 Convention d'objectifs avec l' ADMR Publié le : 25/03/2021 2021_31 Attribution du marchés publics de services de télécommunications lot 2 services de téléphonie mobile Publié le : 25/03/2021 2021_32 Conditions dépôt listes candidtats à la CAO opération de réhabilitation et agrandissement GS et création cantine garderie à Andilly Publié le : 25/03/2021 2021_33 Election des membres CAO opération réhabilitation et agrandissement GS et création cantine garderie à Andilly Publié le : 25/03/2021 2021_34 Concours de MO pour la réhabilitation et l'agrandissement GS et création d'une cantine garderie à Andilly composition du Jury et montant des primes allouées Publié le : 25/03/2021 2021_35 Modifications marché public relatif à la construction complexe sportif sur site des Ebeaux lots 5.8.9.16 A19 21 et 22 Publié le : 25/03/2021 2021_36 Convention de financement concernant signalisation arrets de car entre la région Auvergne Rhone Alpes et la CCPC Publié le : 25/03/2021 2021_37 Demande d'aide à la région Auvergne Rhone Alpes dans le cadre des arrets de cars sur le territoire de la CCPC Publié le : 25/03/2021 2021_38 Convention mise à disposition des écoles maternelles et élémentaires des équipements et personnels du centre nautique Bernard Pellarin Publié le : 25/03/2021 2021_39 Convention relative à la mise à disposition des écoles maternelles et élémentaires des équipements et personnels de la piscine des Ebeaux Publié le : 25/03/2021 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 mars 2021 Publié le : 24/03/2021

Avril 2021 +

2021_40 Réaménagement emprunts de la caisse des dépots et consignations demande de garantie financière Publié le : 29/04/2021 2021_41 Garantie d'emprunt avec Haute Savoie Habitat pour l'opération Hestia à Allonzier La Caille contrat de prêt 118376 Publié le : 29/04/2021 2021_42 Garantie d'emprunt avec Haute Savoie Habitat pour l'opération Hestia à Allonzier La Caille contrat de pret 118379 Publié le : 29/04/2021 2021_43 Construction 15 logements patio nature Cruseilles versement aide à Haute Savoie Habitat en application du PLH Publié le : 29/04/2021 2021_44 Construction 7 logements commune d'Allonzier La Caille versement aide à CDC Habitat Social en application du PLH Publié le : 29/04/2021 2021_45 Participation de la CCPC dans le cadre du bail réel et solidaire opération immobilière le Saint Laurent Publié le : 29/04/2021 2021_46 Approbation du budget primitif 2021 et subvention à l'office de tourisme Alter Alpa Publié le : 29/04/2021 2021_47 Prise en charge des frais de fonctionnement du gymnase de Cruseilles Publié le : 29/04/2021 2021_48 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin tarification 2021 Publié le : 29/04/2021 2021_49 Convention partenariat entre CCPC et comités sociaux économiques et assimilés application tarif réduits adhérents centre nautique espace Bernard Pellarin Publié le : 29/04/2021 2021_50 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin cartes réservées pour l'activité promotionnelle saison 2021 Publié le : 29/04/2021 2021_51 Modifications marché public création CLAE réhabilitation partielle et à l'extension école élémentaire et biblio Cruseills lots 8,9,13,19 Publié le : 29/04/2021 2021_52 Modification n°1 du marché public relatif aux travaux de sécurisation de l'alimentation en eau potable à Cercier lot 2 Publié le : 29/04/2021 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 27 avril 2021 Publié le : 28/04/2021

Mai 2021 +

Juin 2021 +

2021_56 Modification intérêt communautaire de la CCPC compétence protection et mise en valeur environnement et autres Publié le : 24/06/2021 2021_57 Programme national petites villes de demain signature d'une convention d'adhésion Publié le : 24/06/2021 2021_58 Contrat de relance et de transition écologique Publié le : 24/06/2021 2021_59 Désignation représentant pour le suivi du plan de gestion de la ressource en eau les Usses Publié le : 24/06/2021 2021_60 Approbation des comptes de gestion Publié le : 07/07/2021 2021_61 Budget général vote du CA 2020 Publié le : 07/07/2021 2021_62 Budget assainissement vote du CA 2020 Publié le : 07/07/2021 2021_63 Budget eau vote du CA 2020 Publié le : 07/07/2021 2021_64 Budget zone des voisins vote du CA 2020 Publié le : 07/07/2021 2021_65 Budget Usses et Bornes vote du CA 2020 Publié le : 07/07/2021 2021_66 Affectation des résultats budget général Publié le : 07/07/2021 2021_67 Affectation des résultats budget assainissement Publié le : 07/07/2021 2021_68 Affectation des résultats budget eau Publié le : 07/07/2021 2021_69 Affectation des résultats budget ZA des voisins Publié le : 07/07/2021 2021_70 Affectation des résultats budget Usses et Bornes Publié le : 07/07/2021 2021_71 Aide aux acteurs économiques en difficulté désignation des bénéficiaires de réduction sur redevances eau potable et Ass collectif Publié le : 24/06/2021 2021_72 Subventions exercice 2021 ajutement du montant attribué à l'Ogec école Privée Saint Maurice Publié le : 24/06/2021 2021_73 Garantie emprunt avec SA Mont Blanc pour opération La Fontaine à Villy Le Bouveret contrat de prêt n° 123987 Publié le : 24/06/2021 2021_74 Tableau des effectifs des Atsem modification du temps de travail pour la rentrée 2021 2022 Publié le : 24/06/2021 2021_75 Convention délégation organisation et financement des TS passée entre la région et la CCPC Publié le : 24/06/2021 2021_76 Acquisition d'une maison située sur le secteur des Dronières sur la Commune de Cruseilles Publié le : 24/06/2021 2021_77 Modifications du marché public relatif aux travaux du pole socio éducatif à Cruseilles lots n°3,4,11,12 Publié le : 24/06/2021 2021_78 Désignation candidats admis à concourir dans cadre du concours MO pour réhabilitation et agrandissement GS et équipement scolaire Andilly Publié le : 24/06/2021 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 22 juin 2021 Publié le : 23/06/2021

Juillet 2021 +

Septembre 2021 +

2021_80 Modification des statuts du SILA Publié le : 30/09/2021 2021_81 Instauration de la taxe Gemapi Publié le : 30/09/2021 2021_82 Vote du budget supplémentaire 2021 budget général Publié le : 12/10/2021 2021_83 Vote du budget supplémentaire 2021 budget assainissement Publié le : 12/10/2021 2021_84 Vote du budget supplémentaire 2021 budget eau potable Publié le : 14/10/2021 2021_85 Réaménagement d'emprunts de la caisse des dépôts et consignations demande garantie financière Semcoda abrogation délib 2021 40 Publié le : 30/09/2021 2021_86 Réaménagement de la dette CDC Haute Savoie Habitat Publié le : 30/09/2021 2021_87 Construction de 19 logements locatifs sociaux Cruseilles versement aide à ERILIA en application du PLH Publié le : 30/09/2021 2021_88 Subvention versée au conciliateur de justice Publié le : 30/09/2021 2021_89 Suppression exonération de 2 ans de la taxe foncière sur propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation Publié le : 30/09/2021 2021_90 Création de poste filière sportive Publié le : 30/09/2021 2021_91 Création de poste filière technique Publié le : 30/09/2021 2021_92 Candidature à l'appel à projet Micro Folie Région Auvergne Rhône Alpes Publié le : 30/09/2021 2021_93 Convention entre région académique Rhone Alpes Auvergne et la CCPC appel à projet pour socle numérique dans les écoles élementaires Publié le : 30/09/2021 2021_94 Modifications marché public relatif aux travaux du pôle socio éducatif à Cruseilles lots 2,3,5,11,12,16,17,19 et 20 Publié le : 30/09/2021 2021_95 Modifications marché public relatives aux travaux d'extension du GS commune de Copponex et création micro crèche lots 2 à 5,8,11,12 et 16 Publié le : 30/09/2021 2021_96 Modification de marché public relative à la maintenance informatique transfert des lots 1 et 2 Publié le : 30/09/2021 2021_97 Attribution du marché relatif à la collecte, au transport et au traitement des flux issus des collectes sélectives de verre,cartons et multimatériaux Publié le : 30/09/2021 2021_98 Attribution du marché relatif à la fourniture et à l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés Publié le : 30/09/2021 2021_99 Validation et arrêt du zonage d'assainissement des eaux usées de la Commune de Cernex Publié le : 30/09/2021 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 septembre 2021 Publié le : 29/09/2021

Janvier 2022 +

Février 2022 +

Octobre 2022 +

2022_100 Attribution marché relatif aménagement aire de sédentarisation gens du voyage route de Ronzier Cruseilles Publié le : 26/10/2022 2022_101 Mise à dispo d'un foncier à la SEML Energie et Services de Seyssel pour installation poste de transformation électrique PAE de La Caille Publié le : 26/10/2022 2022_102 Avenant 1 au bail de location de la caserne de gendarmerie de Cruseilles Publié le : 26/10/2022 2022_103 Utilisation installations sportives des Communes ou grpts par les collégiens année 2022 2023 Publié le : 26/10/2022 2022_104 Projet de contrat prise en charge DEEE particpation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation Publié le : 26/10/2022 2022_92 Adhésion à l'association ATMO Auvergne Rhône Alpes Publié le : 26/10/2022 2022_93 Avenant N°1 convention coordination et financement du service départemental de plateforme rénovation énergétique Publié le : 26/10/2022 2022_94 Candidature au label territoire engagé climat air énergie Publié le : 26/10/2022 2022_95 Acception adhésion CCAS à compter du 01.01.2023 au périmètre du syndicat de rivières les Usses entrainant modification des statuts Publié le : 26/10/2022 2022_96 Personnels titulaires et stagiaires de la FPT personnels contractuels création d'un comité social territorial Publié le : 26/10/2022 2022_97 Budget général exercice 2022 décision modificative n°1 Publié le : 26/10/2022 2022_98 Avenant 1 relatif au lot 1 pieces de branchements du marché de fourniture des pièces de fontainerie Publié le : 26/10/2022 2022_99 Avenant 1 relatif au lot 2 pièces de voirie du marché de fourniture des pièces de fontainerie Publié le : 26/10/2022 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 25 octobre 2022 Publié le : 27/10/2022

Novembre 2022 +

2022_105 Convention partenariat appui OT Monts de Geneve developpement touristique Publié le : 30/11/2022 2022_106 Accord principe engagement CCPC à réaliser opérations inscrites dans contrat des milieux des Usses 2022 2024 Publié le : 30/11/2022 2022_107 Convention adhésion au Conseil énergie Publié le : 30/11/2022 2022_108 Modification intérêt communautaire en matière d'action sociale Publié le : 30/11/2022 2022_109 Convention d'indemnisation contrat d'affermage 2017 2023 multi accueil Brin de Malice Cruseilles Publié le : 30/11/2022 2022_110 Convention aide financière investissement entre CCPC et CAF création d'un multi accueil Allonzier La Caille Publié le : 30/11/2022 2022_111 Reversement TA à lLa CCPC détermination des modalités Publié le : 30/11/2022 2022_112 Approbation du montant des attributions de compensations pour l'année 2023 Publié le : 30/11/2022 2022_113 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du BP pour 2023 Publié le : 30/11/2022 2022_114 Demande de garantie de prêts Halpades Allonzier la faille centre ISIS 37 logts Publié le : 30/11/2022 2022_115 Demande de garantie de prêts Halpades Villy Le Pelloux le Panoramic 24 logts Publié le : 30/11/2022 2022_116 Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires du CDG 74 Publié le : 30/11/2022 2022_117 Convention adhésion service de médecine de prévention CDG 74 Publié le : 30/11/2022 2022_118 Modifications de postes Publié le : 30/11/2022 2022_119 Délégation de pouvoir relative à l'attribution et l'exécution des marchés d'assurances de la CCPC Publié le : 30/11/2022 2022_120 Convention délégation gestion et mise à dispo conteneurs semi enterrés entre CCAS, Arbusigny et le Sappey Publié le : 30/11/2022 2022_121 Candidature appel à manifestation d'intérêt régional St Jacques de Compostelle Publié le : 30/11/2022 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 29 novembre 2022 Publié le : 05/12/2022

Mars 2022 +

2022_13 Désignation nouveau délégué au Syr'Usses ex Smecru suite à une démission Publié le : 24/03/2022 2022_14 Liquidation de l'office de tourisme Alter Alpa Publié le : 24/03/2022 2022_15 Plan France relance aide Etat 2022 à la construction durable autorisation de signature Publié le : 24/03/2022 2022_16 rapport de présentation du BP 202, du BG et des budgets annexes Publié le : 19/12/2023 2022_16 rapport de présentation du BP 2022, du BG et des budgets annexes 05.05.2022 Publié le : 19/12/2023 2022_17 vote du budget primitif 2022 budget général Publié le : 19/12/2023 2022_17A vote du budget primitif 2022 budget général 05.05.2022 Publié le : 19/12/2023 2022_17B documents budgétaires BP 2022 Publié le : 19/12/2023 2022_18 Vote du budget primitif 2022 budget assainissement Publié le : 06/04/2022 2022_19 Vote du budget primitif 2022 budget eau potable Publié le : 06/04/2022 2022_20 Vote du budget primitif 2022 budget zone des voisins Publié le : 06/04/2022 2022_21 Budget Usses et Bornes approbation du compte de gestion 2021 Publié le : 06/04/2022 2022_22 Budget Usses et Bornes Vote du CA 2021 Publié le : 06/04/2022 2022_23 Affectation des résultats budget Usses et Bornes Publié le : 06/04/2022 2022_24 Vote du budget primitif 2022 Usses et Bornes Publié le : 06/04/2022 2022_25 Vote du taux 2022 de la taxe des ordures ménagères Publié le : 24/03/2022 2022_26 Vote des taux de fiscalité 2022 Publié le : 24/03/2022 2022_27 Vote des subventions exercice 2022 Publié le : 24/03/2022 2022_28 Adhésion de la CCPC à la SEA de Haute Savoie Publié le : 24/03/2022 2022_29 Convention d'objectifs et de financement de l'assocation école de musique du Pays de Cruseilles Publié le : 24/03/2022 2022_30 Convention d'objectifs avec l'ADMR Publié le : 24/03/2022 2022_31 Remboursement à un administré de Villy Le Bouveret suite à une inversion de compteur Publié le : 22/03/2022 2022_32 Attribution lots 18 et 19 réhabilitation et agrandissement du GS et création cantine garderie à Cuvat Publié le : 24/03/2022 2022_33 Aménagement Rue du Pontet Gpt commandes entre Cruseilles, CCPC et Syane Publié le : 24/03/2022 2022_34 centre nautique espace Bernard Pellarin tarification 2022 Publié le : 24/03/2022 2022_35 Avenant 3 à la convention délégation et financement pour organisation des transports scolaires Publié le : 24/03/2022 2022_36 Acquisition parcelles à Allonzier La Caille dans le cadre de la réhabilitatin des forages de mallabranche Publié le : 24/03/2022 2022_37 Vente CCPC à la SCI LRD parcelles B 2380 1914 2201 2213 dans la PAE D'Allonzier La Caille Publié le : 24/03/2022 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 22 mars 2022 Publié le : 23/03/2022

Avril 2022 +

Mai 2022 +

Juillet 2022 +

2022_55 Approbation des comptes de gestion Publié le : 01/07/2022 2022_56 Budget général vote du compte administratif 2021 Publié le : 01/07/2022 2022_57 Budget assainissement vote du compte administratif 2021 Publié le : 01/07/2022 2022_58 Budget eau vote du compte administratif 2021 Publié le : 01/07/2022 2022_59 Budget zone des voisins vote du compte administratif 2021 Publié le : 01/07/2022 2022_60 Affectation des résultats Alter Alpa Publié le : 01/07/2022 2022_61 Affectation des résultats budget général Publié le : 01/07/2022 2022_63 Affectation des résultats budget eau Publié le : 01/07/2022 2022_64 Affectation des résultats budget ZA des voisins Publié le : 01/07/2022 2022_65 Demande de garantie de prêts Halpades Allonzier La Caille centre 2 Publié le : 01/07/2022 2022_66 Versement fonds de concours Cruseilles aménagement 13 places stationnement Publié le : 01/07/2022 2022_68 Convention de délégation de gestion de la zone d'activité Publié le : 01/07/2022 2022_71 Délégations d'attribution du Conseil Communautaire au Président et au bureau Publié le : 01/07/2022 2022_72 Avenant 1 lot 6 travaux école de Cuvat Publié le : 01/07/2022 2022_73 Avenant 1 lot 9 travaux de l'école de Cuvat Publié le : 01/07/2022 2022_74 Délégation pouvoir attribution exécution marché tx renouvellement réseaux humides rue du Pontet Cruseilles Publié le : 01/07/2022 2022_75 Stockage et collecte déchets de venaison CCPC Publié le : 01/07/2022 2022_62 Affectation des résultats budget assainissement Publié le : 01/07/2022 2022_69 Désignation du représentant de la CCPC au sein de la SPL agence écomobilité Publié le : 01/07/2022

Juin 2022 +

Septembre 2022 +

Janvier 2023 +

2023_03 Prise en charge partielle des frais de fonctionnement du gymnase de Cruseilles Publié le : 25/01/2023 2023-03 prise en charge partielle des frais de fonctionnement du gymnase de Cruseilles 2023_04 Convention de prestations service pour traitement et élimination des boues avec le SILA Publié le : 25/01/2023 2023_05 Admission en non valeur des produits irrécouvrables Publié le : 25/01/2023 2023_06 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif pour 2023 Publié le : 25/01/2023 2023_07 Délibération relative au temps de travail 1607 heures Publié le : 25/01/2023 2023_08 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG74 abroge la délibération N°2022 116 du 29.11.2022 Publié le : 25/01/2023 2023_09 Demande d'aide à la Région Rhone Alpes dans le cadre des arrêts sur le territoire de la CCPC Publié le : 25/01/2023 2023_10 Frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour une année scolaire Publié le : 25/01/2023 2023_11 Mise en place de tarifs pour la reproduction des badges d'accès aux équipements sportifs Publié le : 25/01/2023 2023_02 Convention de Coopération Transfrontalière avec les communes Italiennes de Saint Vincent et de Montjovet dans le cadre du projet Extralp Publié le : 25/01/2023 2023-02 convention de coopération transfrontalière avec les communes italiennes de Saint-Vincent et MontJovet dans le cadre du projet "extralp" 2023_01 Désignation d'un nouveau délégué au SCOT suite à une démission Publié le : 25/01/2023 ordre du jour du conseil communautaire du 24 janvier 2023 Publié le : 18/01/2023 procès verbal du conseil communautaire du 24 janvier 2023 Publié le : 24/01/2023

Septembre 2023 +

2023_100 Attribution marché Tx rénovation installations chauffage locaux Ccpc Publié le : 29/09/2023 2023_101 Avt 2 lot 1 pieces branchements fourniture pièces de fontainerie Publié le : 29/09/2023 2023_102 Avt 1 marché MO réhabilitation et extension GS Andily cout prévisionnel Publié le : 29/09/2023 2023_103 Participation charges fonctionnement bâtiment accueillant multi accueil Brin De Malice et relais PE Publié le : 29/09/2023 2023_86 Modification statuts Sila et transformation en épage Publié le : 29/09/2023 2023_87 Convention triennale partenariat financement intervenant social gendarmerie Publié le : 29/09/2023 2023_88 Accord de principe participation projet création abattoir départemental Publié le : 29/09/2023 2023_89 Convention délégation gestion entretien et amenagt espaces verts giratoire Ponts De La Caille Publié le : 29/09/2023 2023_90 Lancement procédure DSP des mutli accueils Du Pays De Cruseilles Publié le : 29/09/2023 2023_91 Dde garantie emprunt Haute Savoie Habitat Grand R Cruseilles Publié le : 29/09/2023 2023_92 Dde garantie emprunt Halpades Logitop Saint Exupéry Cruseilles Publié le : 29/09/2023 2023_93 Convention réservation gestion en flux des logements sociaux Publié le : 29/09/2023 2023_94 Amortissement immobilisation et reprise subv BG budgets annexes Publié le : 29/09/2023 2023_95 Adoption règlement budgétaire et financier BG et budgets annexes Publié le : 29/09/2023 2023_96 Convention participation frais de distribution magazine intercommunal engagés par la Commune de Cruseilles Publié le : 29/09/2023 2023_97 Subvention exceptionnelle aux jeunes agriculteurs Publié le : 29/09/2023 2023_98 modification du règlement des aides à l'investissement pour les commerce de proximité Publié le : 29/09/2023 2023_99 SPL agence ecomobilité Savoie Mont Blanc rapport de gestion 2022 Publié le : 29/09/2023 Ordre du jour du conseil communautaire du 26 septembre 2023 Publié le : 20/09/2023 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023 Publié le : 27/10/2023

Février 2023 +

2023_12 Rapport d'orientation budgetaire Publié le : 28/02/2023 2023_13 Demande garantie de prêts Allonzier La Caille Gaia Et Thalia 39 logements locatifs sociaux Publié le : 28/02/2023 2023_14 Désignation d'un nouveau délégué à l'EPF suite à une démission Publié le : 28/02/2023 2023_15 Adhésion au groupement d'intéret public RGD Savoie Mont Blanc Publié le : 28/02/2023 2023_16 Approbation du projet Extralp dans programme interrg VI Alcotra Publié le : 28/02/2023 2023_17 Formation des élus communautaires Publié le : 28/02/2023 2023_18 Adoption du schéma directeur cyclable de la CCPC Publié le : 28/02/2023 2023_19 Attribution marché public fournitures et livraison des tickets restaurants pour les agents de la CCPC Publié le : 28/02/2023 2023_20 Signature du marché public relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communautaires Publié le : 28/02/2023 2023_21 Signature du marché public relatif aux prestations de nettoyage des réseaux d'eaux usées et d'eaux potables Publié le : 28/02/2023 2023_22 Avenant N°1 relatif au lot 10 agencement du marché de travaux de l'école de Cuvat Publié le : 28/02/2023 2023_23 Convention cadre entre la CCPC et EPF 74 relative au plan foncier pour la période 2023 2026 Publié le : 28/02/2023 2023_24 Acquisition local à usage de Crèche dans bâtiment Les Muzes à Allonzier La Caille Publié le : 28/02/2023 2023_25 Avenant à la convention particulière d'adhésion au conseil énergie auprès de la CCPC Publié le : 28/02/2023 2023_26 Diagnostic éclairage public ZA de la CCPC plan de financement Publié le : 28/02/2023 2023_27 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin cartes réservées pour l'activité promotionnelle saison 2023 Publié le : 28/02/2023 2023_28 Centre Nanutique de l'espace bernard Pellarin tarification 2023 Publié le : 28/02/2023 2023_29 Approbation des règlements intérieurs des équipements sportifs intercommunaux Publié le : 28/02/2023 ordre du jour du conseil communautaire du 27 février 2023 Publié le : 20/02/2023 procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2023 Publié le : 28/02/2023 procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2023

Décembre 2023 +

Mars 2023 +

2023_30 Approbation des comptes de gestion Publié le : 30/03/2023 2023_31 Budget général vote du CA 2022 Publié le : 30/03/2023 2023_32 Budget assainissement vote du CA 2022 Publié le : 30/03/2023 2023_33 Budget eau vote du CA 2022 Publié le : 30/03/2023 2023_34 Budget zone des voisins vote du CA 2022 Publié le : 30/03/2023 2023_35 Budget Usses et Bornes vote du CA 2022 Publié le : 30/03/2023 2023_36 Affectation des résultats budget général Publié le : 30/03/2023 2023_37 Affectation des résultats budget assainissement Publié le : 30/03/2023 2023_38 Affectation des résultats budget eau Publié le : 30/03/2023 2023_39 Affectation des résultats budget ZA des voisins Publié le : 30/03/2023 2023_40 Affectation des résultats budget Usses et Bornes Publié le : 30/03/2023 2023_41 Vote du taux 2023 de la taxe des ordures ménagères Publié le : 30/03/2023 2023_42 Vote des taux de fiscalité 2023 Publié le : 30/03/2023 2023_43 Vote du budget primitif 2023 budget général Publié le : 30/03/2023 2023_44 Vote du budget primitif 2023 budget assainissement Publié le : 30/03/2023 2023_45 Vote du budget primitif 2023 budget eau potable Publié le : 30/03/2023 2023_47 Vote du budget primitif 2023 Usses et Bornes Publié le : 30/03/2023 2023_48 Vote des subventions exercice 2023 Publié le : 30/03/2023 2023_49 Convention objectifs et financement association école de musique de Cruseilles Publié le : 30/03/2023 2023_50 Convention d'objectifs et de financement avec l' ADMR Publié le : 30/03/2023 2023_51 Convention d'objectifs et de financement avec l'IMAA Publié le : 30/03/2023 2023_52 Demande de garantie d'emprunt Haute Savoie habitat patio nature Cruseilles abroge délib 2022 52 Publié le : 30/03/2023 2023_53 Adhésion de la CCPC à la SEA de Haute Savoie Publié le : 30/03/2023 2023_54 Modification de l'intérêt communautaire transfert à la CCPC compétence opérationnelle sur la mise en oeuvre du schéma cyclable Publié le : 30/03/2023 2023_55 Convention de partenariat pour la constitution du plan de corps de rue simplifiée de Haute Savoie Publié le : 30/03/2023 2023_56 Approbation convention de groupement de commandes entre la CCPC et Cruseilles dans le cadre de l'aménagt Route des Dronières Publié le : 30/03/2023 2023_57 Approbation des règlements intérieurs des équipements sportifs intercommunaux stade Des Chardons à Copponex Publié le : 30/03/2023 2023_46 Vote du budget primitif 2023 budget zone des voisins Publié le : 30/03/2023 ordre du jour du conseil communautaire du 28 mars 2023 Publié le : 22/03/2023 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 mars 2023 Publié le : 29/03/2023

Avril 2023 +

Mai 2023 +

Juillet 2023 +

Juin 2023 +

Janvier 2024 +

Février 2024 +

Mars 2024 +

2024_13 Rapport d'orientation budgétaire Publié le : 28/03/2024 2024_14 Tarifs facturation EP Abroge délibération n°2023 23 du 27.03.2023 Publié le : 28/03/2024 2024_15 Bail locatif et reglement intérieur terrain familial intercommunal Publié le : 28/03/2024 2024_16 Programme national petites villes de demain signature convention cadre Publié le : 28/03/2024 2024_17 avt 1 lot 8 cloisons doublages faux plafonds GS Cuvat Publié le : 28/03/2024 2024_18 Avt 3 lot 9 menuiseries intérieures marché tx GS Cuvat Publié le : 28/03/2024 2024_19 Avt 1 lot 1 dommages aux biens marché relatif services assurances CCPC Publié le : 28/03/2024 2024_20 Autorisation signature accord cadre à bon de commande entretien espaces verts équipements sportifs Publié le : 28/03/2024 2024_21 Suppression et création de poste Publié le : 28/03/2024 2024_22 Adhésion contrat groupe assurance risques statutaires CDG 74 Abroge délibération 2023 08 du 25.01.2023 Publié le : 28/03/2024 2024_23 Octroi gratification pour stagiaires de l'enseignement Publié le : 28/03/2024 2024_24 Approbation règlement intérieur centre nautique Bernard Pellarin Publié le : 28/03/2024 2024_25 Convention délégation organisation et financement des TS Avenant n°5 Publié le : 28/03/2024 2024_26 Convention frais de fonctionnement classe ULIS SIVU Beaupré Publié le : 28/03/2024 2024_27 Responsabilité élargie producteurs avts contrat Adelphe et Citeo et contrats de reprise matériaux issus collecte sélective pour année 2023 Publié le : 28/03/2024 Ordre du jour du Conseil communautaire du 26 mars 2024 Publié le : 20/03/2024 Procès Verbal du Conseil Communautaire du 26 mars 2024 Publié le : 27/03/2024

Avril 2024 +

Décembre 2022 +