Délibérations
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Avril 2025 +
Février 2025 +
Janvier 2025 +
Octobre 2024 +
Septembre 2024 +
2024_84 aménagement passage inférieur au mont sion sur la commune de St blaise convention groupement de commandes de travaux avec le conseil départemental
Publiée le : 26/09/2024
2024_83 créations de postes et modification de poste
Publiée le : 26/09/2024
2024_82 étude de faisabilité pour le développement d'un réseau de chaleur à la commune de Cruseilles
Publiée le : 26/09/2024
2024_81convention coordination et financement performance energétique de l'habitat entre dpt et la CCPC pour l'année 2024
Publiée le : 26/09/2024
2024_80 participation aux charges de fonctionnement du batiment accueillant le multi-accueil brin de malice et relais petite enfance
Publiée le : 26/09/2024
2024_79 convention refacturation consommation électricité pour terrains familiaux accueil pour gens du voyage
Publiée le : 26/09/2024
2024_78 convention transfert de MO pour extension GS andilly saint blaise et création cantine garderie avt 2
Publiée le : 26/09/2024
2024_77 convention transfert de MO pour réalisation parkings et CRD groupe scolaire et périscolaire d'Andilly saint blaise avt1
Publiée le : 26/09/2024
2024_76 autorisation signature avt 2 à la convention délégation de MO entre CCPC et Cruseilles - complexe sportif intercommunal
Publiée le : 26/09/2024
2024_75 autorisation anticipée signature marché tx aménagement multi-accueil allonzier la caille
Publiée le : 26/09/2024
2024_74 modification statuts CCPC approbation principe création syndicat mixte abattoir Haute-Savoie ainsi que statuts du syndicat
Publiée le : 26/09/2024
2024_73 Adoption rapports sur prix et qualité service public EP assainissement collectif - déchets 2023
Publiée le : 26/09/2024
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 septembre 2024
Publiée le : 18/09/2024
Juillet 2024 +
Avril 2024 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 avril 2024
Publiée le : 24/04/2024
2024_58 Office de tourisme approbation des comptes 2023 du budget et du plan marketing 2024
Publiée le : 29/04/2024
2024_57 Prise en charge déchets équipts électriques et életroniques ménagers
Publiée le : 29/04/2024
2024_56 Convention délégation organisation et financement transports scolaires avenant 6
Publiée le : 29/04/2024
2024_55 Autorisation signature marché location salle classes modulaires pour école provisoire Andilly St Blaise
Publiée le : 29/04/2024
2024_54 Avt 1 marché MO aménagt multi accueil Allonzier La Caille cout prévisionnel tx et forfait définitif de rémunération
Publiée le : 29/04/2024
2024_53 Acquisition de la parcelle A413 située sur La commune d'allonzier La Caille
Publiée le : 29/04/2024
2024_52 Régularisation foncière avec la Commune de Cruseilles
Publiée le : 17/04/2024
2024_51 Avenant n°3 marché public tx aire de sédentarisation gens du voyage située sur la Commune de Cruseilles
Publiée le : 16/04/2024
2024_50 Création d'une aide à l'acquisition de vélo pour les habitants de la CCPC
Publiée le : 16/04/2024
2024_49 Adhésion de la CCPC à la société d'économie alpestre (SEA) de Haute Savoie
Publiée le : 16/04/2024
2024_48 Convention d'objectifs et de financement avec l' ADMR
Publiée le : 17/04/2024
2024_47 Convention objectifs et de financement de l'association école de musique du Pays de Cruseilles
Publiée le : 17/04/2024
2024_46 Vote des subventions exercice 2024
Publiée le : 17/04/2024
2024_45 Vote du budget primitif 2024 Usses et Bornes
Publiée le : 17/04/2024
2024_44 Vote du budget primitif 2024 budget ZA Les Voisins
Publiée le : 17/04/2024
2024_43 Vote du budget primitif 2024 budget eau potable
Publiée le : 17/04/2024
2024_42 Vote du budget primitif 2024 budget assainissement
Publiée le : 17/04/2024
2024_41 Vote du budget primitif 2024 budget général
Publiée le : 17/04/2024
2024_40 Vote des taux de fiscalité 2024
Publiée le : 17/04/2024
2024_39 Vote du taux 2024 de la taxe des ordures ménagères
Publiée le : 17/04/2024
2024_38 Affectation des résultats budget Usses et Bornes
Publiée le : 17/04/2024
2024_37 Affectation des résultats budget ZA Des Voisins
Publiée le : 17/04/2024
2024_36 Affectation des résultats budget eau
Publiée le : 17/04/2024
2024_35 Affectation des résultats budget assainissement
Publiée le : 17/04/2024
2024_34 Affectation des résultats budget général
Publiée le : 17/04/2024
2024_33 Budget Usses et bornes vote du compte adminstratif 2023
Publiée le : 17/04/2024
2024_32 Budget zone des voisins vote du compte adminstratif 2023
Publiée le : 17/04/2024
2024_31 Budget eau vote du compte administratif 2023
Publiée le : 17/04/2024
2024_30 Budget assainissement vote du compte administratif 2023
Publiée le : 17/04/2024
2024_29 Budget général vote du compte administratif 2023
Publiée le : 17/04/2024
2024_28 Approbation du compte de gestion
Publiée le : 17/04/2024
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 9 avril 2024
Publiée le : 12/04/2024
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 avril 2024
Publiée le : 15/04/2024
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 09 avril 2024
Publiée le : 27/03/2024
Mars 2024 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 26 mars 2024
Publiée le : 27/03/2024
2024_27 Responsabilité élargie producteurs avts contrat Adelphe et Citeo et contrats de reprise matériaux issus collecte sélective pour année 2023
Publiée le : 28/03/2024
2024_26 Convention frais de fonctionnement classe ULIS SIVU Beaupré
Publiée le : 28/03/2024
2024_25 Convention délégation organisation et financement des TS Avenant n°5
Publiée le : 28/03/2024
2024_24 Approbation règlement intérieur centre nautique Bernard Pellarin
Publiée le : 28/03/2024
2024_23 Octroi gratification pour stagiaires de l'enseignement
Publiée le : 28/03/2024
2024_22 Adhésion contrat groupe assurance risques statutaires CDG 74 Abroge délibération 2023 08 du 25.01.2023
Publiée le : 28/03/2024
2024_21 Suppression et création de poste
Publiée le : 28/03/2024
2024_20 Autorisation signature accord cadre à bon de commande entretien espaces verts équipements sportifs
Publiée le : 28/03/2024
2024_19 Avt 1 lot 1 dommages aux biens marché relatif services assurances CCPC
Publiée le : 28/03/2024
2024_18 Avt 3 lot 9 menuiseries intérieures marché tx GS Cuvat
Publiée le : 28/03/2024
2024_17 avt 1 lot 8 cloisons doublages faux plafonds GS Cuvat
Publiée le : 28/03/2024
2024_16 Programme national petites villes de demain signature convention cadre
Publiée le : 28/03/2024
2024_15 Bail locatif et reglement intérieur terrain familial intercommunal
Publiée le : 28/03/2024
2024_14 Tarifs facturation EP Abroge délibération n°2023 23 du 27.03.2023
Publiée le : 28/03/2024
2024_13 Rapport d'orientation budgétaire
Publiée le : 28/03/2024
Ordre du jour du Conseil communautaire du 26 mars 2024
Publiée le : 20/03/2024
Février 2024 +
2024_12 Centre nautique espace Bernard Pellarin carte réservées pour activité promotionnelle saison 2024
Publiée le : 22/02/2024
2024_11 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin tarification 2024
Publiée le : 22/02/2024
2024_10 Suppression et création de postes
Publiée le : 22/02/2024
2024_09 Avenant marché public de services de transports scolaires
Publiée le : 22/02/2024
2024_08 Délégation attribution marché tx aménagement du parking du mont sion
Publiée le : 22/02/2024
2024_07 Levée de la prescription quadriennale concernant le règlement de factures à l'entreprise Gal TP
Publiée le : 27/02/2024
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 20 février 2024
Publiée le : 21/02/2024
Ordre du jour du Conseil communautaire du 20 Février 2024
Publiée le : 14/02/2024
Janvier 2024 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 janvier 2024
Publiée le : 24/01/2024
2024_06 Création de poste
Publiée le : 25/01/2024
2024_05 Autorisation signature marché public relatif à l'exploitation de la déchetterie intercommunale
Publiée le : 25/01/2024
2024_04 Autorisation de signature du marché public relatif acquisition camion de collecte des ordures ménagères
Publiée le : 25/01/2024
2024_03 Frais de participation des familles à l'organisation des TS pour l'année 2024 2025
Publiée le : 25/01/2024
2024_02 Construction 9 logts sociaux Allonzier La Caille versement aide à Vilogia SA HLM
Publiée le : 25/01/2024
2024_01 Tarifs des redevances du service public d'assainissement non collectif SPANC
Publiée le : 25/01/2024
Ordre du jour du Conseil communautaire du 23 janvier 2024
Publiée le : 17/01/2024
Décembre 2023 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 12 décembre 2023
Publiée le : 13/12/2023
2023_144 responsabilité élargie des producteurs avenants contrats adelphe et citeo et contrats reprise matériaux issus de la collecte sélective pour 2023
Publiée le : 14/12/2023
2023_143 Supressions et créations de postes
Publiée le : 14/12/2023
2023_142 Convention prestations service pour traitement et élimination boues avec le SILA
Publiée le : 14/12/2023
2023_141 Convention de coordination et financement dispositif Haute Savoie rénovation énergétique avenant N°2
Publiée le : 14/12/2023
2023_140 Transfert de compétence police de la publicité au Président de la CCPC
Publiée le : 14/12/2023
2023_139 Avenant au schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage
Publiée le : 14/12/2023
2023_138 Convention pluriannuelle objectifs 2024 2026 entre agglo Annemasse CCG CCPC et Office des Monts de Geneve
Publiée le : 14/12/2023
2023_137 Désignation représentants au sein du 1er collège
Publiée le : 14/12/2023
2023_136 Adhésion CCPC à office de tourisme validation nouvelle dénomination
Publiée le : 14/12/2023
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 décembre 2023
Publiée le : 06/12/2023
Novembre 2023 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 novembre 2023
Publiée le : 29/11/2023
2023_135 Alimentation en eau potable Abandon de la Douai
Publiée le : 30/11/2023
2023_134 Acquisition parcelle D 3685 sur Cruseilles
Publiée le : 30/11/2023
2023_133 Acquisition parcelle C 1921 sur Cruseilles
Publiée le : 30/11/2023
2023_132 avenant 1 marché tx extension et aménagement du parking de la CCPC
Publiée le : 30/11/2023
2023_131 délégation de pouvoir relative passation exécution et règlement du marché Tx branchements sur réseaux alimentation
Publiée le : 30/11/2023
2023_130 Convention de transfert MO pour réalisation des parkings et VRD entourant le groupe scolaire et périscolaire d'Andilly
Publiée le : 30/11/2023
2023_129 Convention de transfert MO groupe scolaire et périscolaire d'Andilly - avenant 1
Publiée le : 30/11/2023
2023_128 Construction de 6 logements à Villy-le-Pelloux Alliade Habitat
Publiée le : 19/12/2023
2023_127 Construction de 3 logements locatifs Allonzier la Caille Alliade Habitat
Publiée le : 30/11/2023
2023_126 Budget eau exercice 203 décision modificative n°2
Publiée le : 30/11/2023
2023_125 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif pour 2024
Publiée le : 30/11/2023
2023_124 Approbation du montant des attributions de compensation pour l'année 2024
Publiée le : 30/11/2023
2023_123 Convention d'analyse et de conseil en ingénierie fiscale avec la société Leyton Ofee
Publiée le : 30/11/2023
2023_122 recrutement vacataires
Publiée le : 30/11/2023
2023_121 Suppression et création de poste
Publiée le : 30/11/2023
2023_120 Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Publiée le : 30/11/2023
2023_119 Mise en place d'un régime indemnitaire IFSE et CIA
Publiée le : 30/11/2023
2023_118 Comité de pilotage Haute Savoie rénovation énergétique
Publiée le : 30/11/2023
2023_117 Convention triennale de partenariat relative financement intervenant social au sein gendarmerie St Julien En Genevois Abroge Délib N° 2023 87 Du 26.09.2023
Publiée le : 30/11/2023
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 novembre 2023
Publiée le : 22/11/2023
Octobre 2023 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 24 octobre 2023
Publiée le : 25/10/2023
2023_116 Acquisition d'un préfabriqué pour l'école de Vovray En Bornes Le Sappey
Publiée le : 25/10/2023
2023_115 Avenant 1 relatif au lot 2 véhicules poids lourds du marché de fourniture de pneumatiques
Publiée le : 25/10/2023
2023_114 Convention socle pour l'accès aux services de la Direction de la lecture publique au Conseil Savoie Mont Blanc
Publiée le : 25/10/2023
2023_113 Règlement intérieur de la médiathèque intercommunale André Dussollier Et Charte Espace Multimédia
Publiée le : 25/10/2023
2023_112 Médiathèque André Dussollier révision des tarifs 2023
Publiée le : 25/10/2023
2023_111 Budget ZA les voisins exercice 2023 DM N°1
Publiée le : 25/10/2023
2023_110 Budget eau exercice 2023 DM N°1
Publiée le : 25/10/2023
2023_109 Budget assainissement exercice 2023 DM N°1
Publiée le : 25/10/2023
2023_108 Budget général exercice 2023 DM N°1
Publiée le : 25/10/2023
2023_107 Modification du dispositif de compte épargne temps
Publiée le : 25/10/2023
2023_106 Démarche territoire engagé climat air énergie outil de pilotage
Publiée le : 25/10/2023
2023_105 Approbation de la convention territoriale globale 2023 2027
Publiée le : 25/10/2023
2023_104 Adoption rapports prix et qualité service public eau assainissement déchets année 2022
Publiée le : 25/10/2023
Ordre du jour du conseil communautaire du 24 octobre 2023
Publiée le : 18/10/2023
Septembre 2023 +
2023_103 Participation charges fonctionnement bâtiment accueillant multi accueil Brin De Malice et relais PE
Publiée le : 29/09/2023
2023_102 Avt 1 marché MO réhabilitation et extension GS Andily cout prévisionnel
Publiée le : 29/09/2023
2023_101 Avt 2 lot 1 pieces branchements fourniture pièces de fontainerie
Publiée le : 29/09/2023
2023_100 Attribution marché Tx rénovation installations chauffage locaux Ccpc
Publiée le : 29/09/2023
2023_99 SPL agence ecomobilité Savoie Mont Blanc rapport de gestion 2022
Publiée le : 29/09/2023
2023_98 modification du règlement des aides à l'investissement pour les commerce de proximité
Publiée le : 29/09/2023
2023_97 Subvention exceptionnelle aux jeunes agriculteurs
Publiée le : 29/09/2023
2023_96 Convention participation frais de distribution magazine intercommunal engagés par la Commune de Cruseilles
Publiée le : 29/09/2023
2023_95 Adoption règlement budgétaire et financier BG et budgets annexes
Publiée le : 29/09/2023
2023_94 Amortissement immobilisation et reprise subv BG budgets annexes
Publiée le : 29/09/2023
2023_93 Convention réservation gestion en flux des logements sociaux
Publiée le : 29/09/2023
2023_92 Dde garantie emprunt Halpades Logitop Saint Exupéry Cruseilles
Publiée le : 29/09/2023
2023_91 Dde garantie emprunt Haute Savoie Habitat Grand R Cruseilles
Publiée le : 29/09/2023
2023_90 Lancement procédure DSP des mutli accueils Du Pays De Cruseilles
Publiée le : 29/09/2023
2023_89 Convention délégation gestion entretien et amenagt espaces verts giratoire Ponts De La Caille
Publiée le : 29/09/2023
2023_88 Accord de principe participation projet création abattoir départemental
Publiée le : 29/09/2023
2023_87 Convention triennale partenariat financement intervenant social gendarmerie
Publiée le : 29/09/2023
2023_86 Modification statuts Sila et transformation en épage
Publiée le : 29/09/2023
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 26 septembre 2023
Publiée le : 27/10/2023
Ordre du jour du conseil communautaire du 26 septembre 2023
Publiée le : 20/09/2023
Juillet 2023 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 11 juillet 2023
Publiée le : 12/07/2023
2023_85 Construction logts sociaux Olympe versement aide Allonzier La Caille Halpades
Publiée le : 13/07/2023
2023_84 Convention entretien et financière aménagement voie réservée transports commun et piste cyclable sur la RD 1201
Publiée le : 13/07/2023
2023_72 Demande garantie prêts résidence Le Zéphir Cruseilles
Publiée le : 03/07/2023
ordre du jour du conseil communautaire du 11 juillet 2023
Publiée le : 05/07/2023
Juin 2023 +
2023_83 Partenariat avec ENEDIS pour évenement la nuit est belle
Publiée le : 30/06/2023
2023_82 Avenant N°1 relatif lot 15 électricité CFA CFO protection solaire du marché de travaux école de Cuvat
Publiée le : 30/06/2023
2023_81 Délégation de pouvoir relative à attribution et signature des marchés de carburant
Publiée le : 30/06/2023
2023_80 Délégation de pouvoir relative à attribution et signature des marchés de transports pour activités scolaires et extrascolaires
Publiée le : 30/06/2023
2023_79 Modification et créations de postes
Publiée le : 30/06/2023
2023_78 Création emploi non permanent et modification du tableau des effectifs
Publiée le : 30/06/2023
2023_77 Recrutement vacataires
Publiée le : 30/06/2023
2023_76 Convention délégation organisation et financement des transports scolaires avenant N°4
Publiée le : 30/06/2023
2023_75 Centre nautique révision des tarifs de la saison 2023
Publiée le : 30/06/2023
2023_74 Tarifs facturation assainissement collectif et non collectif de la CCPC
Publiée le : 30/06/2023
2023_73 Tarifs facturation d'eau potable de la CCPC
Publiée le : 30/06/2023
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 juin 2023
Publiée le : 28/06/2023
ordre du jour du conseil communautaire du 27 juin 2023
Publiée le : 21/06/2023
Mai 2023 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 mai 2023
Publiée le : 24/05/2023
2023_71 Acquisition parcelle sur Menthonnex pour réalisation d'un point d'apport volontaire de déchets
Publiée le : 24/05/2023
2023_70 Déclaration d'infructuosité du marché relatif à la rénovation des installations de chauffages des locaux de la CCPC
Publiée le : 24/05/2023
2023_69 Avenant N°1 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion du multi accueil Brin De Malice situé sur Cruseilles
Publiée le : 24/05/2023
2023_68 Attribution du marché public relatif à l'aménagement de la route des Dronières (RD15) sur la Commune de Cruseilles
Publiée le : 24/05/2023
2023_67 Convention d'autorisation et de délégation d'aide aux entreprises passée avec la Région Auvergne Rhône Alpes
Publiée le : 24/05/2023
2023_66 Annulation du reversement de la taxe d'aménagement à la CCPC
Publiée le : 24/05/2023
2023_65 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Publiée le : 24/05/2023
2023_64 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Publiée le : 24/05/2023
Avril 2023 +
2023_63 Approbation règlement intérieur du centre nautique Bernard Pellarin et période d'ouverture de la saison 2023
Publiée le : 28/04/2023
2023_62 Suppression et création de postes
Publiée le : 28/04/2023
2023_61 Attribution du marché public relatif à la fourniture de matériels informatiques
Publiée le : 28/04/2023
2023_60 Attribution du marché public relatif à l'extension du parking du siège de la CCPC
Publiée le : 28/04/2023
2023_59 Construction CIS attribution d'une subvention d'équipement
Publiée le : 28/04/2023
2023_58 Convention participation CCPC dépenses de fonctionnement école privée Saint Maurice
Publiée le : 28/04/2023
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 25 avril 2023
Publiée le : 25/04/2023
Ordre du jour du conseil communautaire du 25 avril 2023
Publiée le : 25/04/2023
Mars 2023 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 mars 2023
Publiée le : 29/03/2023
ordre du jour du conseil communautaire du 28 mars 2023
Publiée le : 22/03/2023
2023_57 Approbation des règlements intérieurs des équipements sportifs intercommunaux stade Des Chardons à Copponex
Publiée le : 30/03/2023
2023_56 Approbation convention de groupement de commandes entre la CCPC et Cruseilles dans le cadre de l'aménagt Route des Dronières
Publiée le : 30/03/2023
2023_55 Convention de partenariat pour la constitution du plan de corps de rue simplifiée de Haute Savoie
Publiée le : 30/03/2023
2023_54 Modification de l'intérêt communautaire transfert à la CCPC compétence opérationnelle sur la mise en oeuvre du schéma cyclable
Publiée le : 30/03/2023
2023_53 Adhésion de la CCPC à la SEA de Haute Savoie
Publiée le : 30/03/2023
2023_52 Demande de garantie d'emprunt Haute Savoie habitat patio nature Cruseilles abroge délib 2022 52
Publiée le : 30/03/2023
2023_51 Convention d'objectifs et de financement avec l'IMAA
Publiée le : 30/03/2023
2023_50 Convention d'objectifs et de financement avec l' ADMR
Publiée le : 30/03/2023
2023_49 Convention objectifs et financement association école de musique de Cruseilles
Publiée le : 30/03/2023
2023_48 Vote des subventions exercice 2023
Publiée le : 30/03/2023
2023_47 Vote du budget primitif 2023 Usses et Bornes
Publiée le : 30/03/2023
2023_46 Vote du budget primitif 2023 budget zone des voisins
Publiée le : 30/03/2023
2023_45 Vote du budget primitif 2023 budget eau potable
Publiée le : 30/03/2023
2023_44 Vote du budget primitif 2023 budget assainissement
Publiée le : 30/03/2023
2023_43 Vote du budget primitif 2023 budget général
Publiée le : 30/03/2023
2023_42 Vote des taux de fiscalité 2023
Publiée le : 30/03/2023
2023_41 Vote du taux 2023 de la taxe des ordures ménagères
Publiée le : 30/03/2023
2023_40 Affectation des résultats budget Usses et Bornes
Publiée le : 30/03/2023
2023_39 Affectation des résultats budget ZA des voisins
Publiée le : 30/03/2023
2023_38 Affectation des résultats budget eau
Publiée le : 30/03/2023
2023_37 Affectation des résultats budget assainissement
Publiée le : 30/03/2023
2023_36 Affectation des résultats budget général
Publiée le : 30/03/2023
2023_35 Budget Usses et Bornes vote du CA 2022
Publiée le : 30/03/2023
2023_34 Budget zone des voisins vote du CA 2022
Publiée le : 30/03/2023
2023_33 Budget eau vote du CA 2022
Publiée le : 30/03/2023
2023_32 Budget assainissement vote du CA 2022
Publiée le : 30/03/2023
2023_31 Budget général vote du CA 2022
Publiée le : 30/03/2023
2023_30 Approbation des comptes de gestion
Publiée le : 30/03/2023
Février 2023 +
ordre du jour du conseil communautaire du 27 février 2023
Publiée le : 20/02/2023
2023_29 Approbation des règlements intérieurs des équipements sportifs intercommunaux
Publiée le : 28/02/2023
2023_28 Centre Nanutique de l'espace bernard Pellarin tarification 2023
Publiée le : 28/02/2023
2023_27 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin cartes réservées pour l'activité promotionnelle saison 2023
Publiée le : 28/02/2023
2023_26 Diagnostic éclairage public ZA de la CCPC plan de financement
Publiée le : 28/02/2023
2023_25 Avenant à la convention particulière d'adhésion au conseil énergie auprès de la CCPC
Publiée le : 28/02/2023
2023_24 Acquisition local à usage de Crèche dans bâtiment Les Muzes à Allonzier La Caille
Publiée le : 28/02/2023
2023_23 Convention cadre entre la CCPC et EPF 74 relative au plan foncier pour la période 2023 2026
Publiée le : 28/02/2023
2023_22 Avenant N°1 relatif au lot 10 agencement du marché de travaux de l'école de Cuvat
Publiée le : 28/02/2023
2023_21 Signature du marché public relatif aux prestations de nettoyage des réseaux d'eaux usées et d'eaux potables
Publiée le : 28/02/2023
2023_20 Signature du marché public relatif aux prestations de nettoyage des bâtiments communautaires
Publiée le : 28/02/2023
2023_19 Attribution marché public fournitures et livraison des tickets restaurants pour les agents de la CCPC
Publiée le : 28/02/2023
2023_18 Adoption du schéma directeur cyclable de la CCPC
Publiée le : 28/02/2023
2023_17 Formation des élus communautaires
Publiée le : 28/02/2023
2023_16 Approbation du projet Extralp dans programme interrg VI Alcotra
Publiée le : 28/02/2023
2023_15 Adhésion au groupement d'intéret public RGD Savoie Mont Blanc
Publiée le : 28/02/2023
2023_14 Désignation d'un nouveau délégué à l'EPF suite à une démission
Publiée le : 28/02/2023
2023_13 Demande garantie de prêts Allonzier La Caille Gaia Et Thalia 39 logements locatifs sociaux
Publiée le : 28/02/2023
2023_12 Rapport d'orientation budgetaire
Publiée le : 28/02/2023
procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2023
Publiée le : 28/02/2023
procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2023
Janvier 2023 +
ordre du jour du conseil communautaire du 24 janvier 2023
Publiée le : 18/01/2023
2023_11 Mise en place de tarifs pour la reproduction des badges d'accès aux équipements sportifs
Publiée le : 25/01/2023
2023_10 Frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour une année scolaire
Publiée le : 25/01/2023
2023_09 Demande d'aide à la Région Rhone Alpes dans le cadre des arrêts sur le territoire de la CCPC
Publiée le : 25/01/2023
2023_08 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG74 abroge la délibération N°2022 116 du 29.11.2022
Publiée le : 25/01/2023
2023_07 Délibération relative au temps de travail 1607 heures
Publiée le : 25/01/2023
2023_06 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif pour 2023
Publiée le : 25/01/2023
2023_05 Admission en non valeur des produits irrécouvrables
Publiée le : 25/01/2023
2023_04 Convention de prestations service pour traitement et élimination des boues avec le SILA
Publiée le : 25/01/2023
2023_03 Prise en charge partielle des frais de fonctionnement du gymnase de Cruseilles
Publiée le : 25/01/2023
2023-03 prise en charge partielle des frais de fonctionnement du gymnase de Cruseilles
procès verbal du conseil communautaire du 24 janvier 2023
Publiée le : 24/01/2023
2023_02 Convention de Coopération Transfrontalière avec les communes Italiennes de Saint Vincent et de Montjovet dans le cadre du projet Extralp
Publiée le : 25/01/2023
2023-02 convention de coopération transfrontalière avec les communes italiennes de Saint-Vincent et MontJovet dans le cadre du projet "extralp"
2023_01 Désignation d'un nouveau délégué au SCOT suite à une démission
Publiée le : 25/01/2023
Décembre 2022 +
Novembre 2022 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 29 novembre 2022
Publiée le : 05/12/2022
2022_121 Candidature appel à manifestation d'intérêt régional St Jacques de Compostelle
Publiée le : 30/11/2022
2022_120 Convention délégation gestion et mise à dispo conteneurs semi enterrés entre CCAS, Arbusigny et le Sappey
Publiée le : 30/11/2022
2022_119 Délégation de pouvoir relative à l'attribution et l'exécution des marchés d'assurances de la CCPC
Publiée le : 30/11/2022
2022_118 Modifications de postes
Publiée le : 30/11/2022
2022_117 Convention adhésion service de médecine de prévention CDG 74
Publiée le : 30/11/2022
2022_116 Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires du CDG 74
Publiée le : 30/11/2022
2022_115 Demande de garantie de prêts Halpades Villy Le Pelloux le Panoramic 24 logts
Publiée le : 30/11/2022
2022_114 Demande de garantie de prêts Halpades Allonzier la faille centre ISIS 37 logts
Publiée le : 30/11/2022
2022_113 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du BP pour 2023
Publiée le : 30/11/2022
2022_112 Approbation du montant des attributions de compensations pour l'année 2023
Publiée le : 30/11/2022
2022_111 Reversement TA à lLa CCPC détermination des modalités
Publiée le : 30/11/2022
2022_110 Convention aide financière investissement entre CCPC et CAF création d'un multi accueil Allonzier La Caille
Publiée le : 30/11/2022
2022_109 Convention d'indemnisation contrat d'affermage 2017 2023 multi accueil Brin de Malice Cruseilles
Publiée le : 30/11/2022
2022_108 Modification intérêt communautaire en matière d'action sociale
Publiée le : 30/11/2022
2022_107 Convention adhésion au Conseil énergie
Publiée le : 30/11/2022
2022_106 Accord principe engagement CCPC à réaliser opérations inscrites dans contrat des milieux des Usses 2022 2024
Publiée le : 30/11/2022
2022_105 Convention partenariat appui OT Monts de Geneve developpement touristique
Publiée le : 30/11/2022
Octobre 2022 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 25 octobre 2022
Publiée le : 27/10/2022
2022_104 Projet de contrat prise en charge DEEE particpation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation
Publiée le : 26/10/2022
2022_103 Utilisation installations sportives des Communes ou grpts par les collégiens année 2022 2023
Publiée le : 26/10/2022
2022_102 Avenant 1 au bail de location de la caserne de gendarmerie de Cruseilles
Publiée le : 26/10/2022
2022_101 Mise à dispo d'un foncier à la SEML Energie et Services de Seyssel pour installation poste de transformation électrique PAE de La Caille
Publiée le : 26/10/2022
2022_100 Attribution marché relatif aménagement aire de sédentarisation gens du voyage route de Ronzier Cruseilles
Publiée le : 26/10/2022
2022_99 Avenant 1 relatif au lot 2 pièces de voirie du marché de fourniture des pièces de fontainerie
Publiée le : 26/10/2022
2022_98 Avenant 1 relatif au lot 1 pieces de branchements du marché de fourniture des pièces de fontainerie
Publiée le : 26/10/2022
2022_97 Budget général exercice 2022 décision modificative n°1
Publiée le : 26/10/2022
2022_96 Personnels titulaires et stagiaires de la FPT personnels contractuels création d'un comité social territorial
Publiée le : 26/10/2022
2022_95 Acception adhésion CCAS à compter du 01.01.2023 au périmètre du syndicat de rivières les Usses entrainant modification des statuts
Publiée le : 26/10/2022
2022_94 Candidature au label territoire engagé climat air énergie
Publiée le : 26/10/2022
2022_93 Avenant N°1 convention coordination et financement du service départemental de plateforme rénovation énergétique
Publiée le : 26/10/2022
2022_92 Adhésion à l'association ATMO Auvergne Rhône Alpes
Publiée le : 26/10/2022
Septembre 2022 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 27 septembre 2022
Publiée le : 29/09/2022
2022_91 Subvention exceptionnelle au collège de Cruseilles
Publiée le : 29/09/2022
2022_90 Subvention exceptionnelle aux jeunes agriculteurs
Publiée le : 29/09/2022
2022_89 Lancement DSP pour deux structures Cruseilles et Allonzier La Caille
Publiée le : 29/09/2022
2022_88 Conv occupation domaine public autoroutier APRR AREA passage canalisations et équipements
Publiée le : 29/09/2022
2022_87 Avenant n°1 relatif au lot 1 électricité ENEDIS C2 à C5 du marché d'énergie
Publiée le : 29/09/2022
2022_86 Créations de postes
Publiée le : 29/09/2022
2022_85 Modification délib 2021 12 du 23.12.2021 relative mise en place RIFSEEP et CIA ajout cadre d'emploi éducateur jeunes enfants
Publiée le : 29/09/2022
2022_84 Acquisition des actions et approbation statuts de la SIBRA
Publiée le : 29/09/2022
2022_83 Construction 50 logements GRAND R rue de l'arthaz versement aide à Haute Savoie habitat
Publiée le : 29/09/2022
2022_82 Demande de garantie de prets Halpades Cruseilles ALTO route de Fésigny
Publiée le : 29/09/2022
2022_81 Vote du BS 2022 budget ZA Les Voisins
Publiée le : 06/10/2022
2022_80 Vote du BS 2022 budget eau potable
Publiée le : 06/10/2022
2022_79 Vote du BS 2022 budget assainissement
Publiée le : 06/10/2022
2022_78 Vote du BS 2022 budget général
Publiée le : 06/10/2022
2022_77 Adoption rapports prix et qualité des services EP AC déchets année 2021
Publiée le : 29/09/2022
Juillet 2022 +
2022_75 Stockage et collecte déchets de venaison CCPC
Publiée le : 01/07/2022
2022_74 Délégation pouvoir attribution exécution marché tx renouvellement réseaux humides rue du Pontet Cruseilles
Publiée le : 01/07/2022
2022_73 Avenant 1 lot 9 travaux de l'école de Cuvat
Publiée le : 01/07/2022
2022_72 Avenant 1 lot 6 travaux école de Cuvat
Publiée le : 01/07/2022
2022_71 Délégations d'attribution du Conseil Communautaire au Président et au bureau
Publiée le : 01/07/2022
2022_69 Désignation du représentant de la CCPC au sein de la SPL agence écomobilité
Publiée le : 01/07/2022
2022_68 Convention de délégation de gestion de la zone d'activité
Publiée le : 01/07/2022
2022_66 Versement fonds de concours Cruseilles aménagement 13 places stationnement
Publiée le : 01/07/2022
2022_65 Demande de garantie de prêts Halpades Allonzier La Caille centre 2
Publiée le : 01/07/2022
2022_64 Affectation des résultats budget ZA des voisins
Publiée le : 01/07/2022
2022_63 Affectation des résultats budget eau
Publiée le : 01/07/2022
2022_62 Affectation des résultats budget assainissement
Publiée le : 01/07/2022
2022_61 Affectation des résultats budget général
Publiée le : 01/07/2022
2022_60 Affectation des résultats Alter Alpa
Publiée le : 01/07/2022
2022_59 Budget zone des voisins vote du compte administratif 2021
Publiée le : 01/07/2022
2022_58 Budget eau vote du compte administratif 2021
Publiée le : 01/07/2022
2022_57 Budget assainissement vote du compte administratif 2021
Publiée le : 01/07/2022
2022_56 Budget général vote du compte administratif 2021
Publiée le : 01/07/2022
2022_55 Approbation des comptes de gestion
Publiée le : 01/07/2022
Juin 2022 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 juin 2022
Publiée le : 30/06/2022
2022_76 Modification du tableau des effectifs remplacement d'un poste
Publiée le : 29/06/2022
2022_70 Création de deux emplois non permanents et modification du tableau des effectifs
Publiée le : 29/06/2022
2022_67 Versement fonds de concours Commune de Villy Le Bouveret réalisation enrobés Chemin de Chez Viollet
Publiée le : 29/06/2022
Mai 2022 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 25 mai 2022
Publiée le : 31/05/2022
2022_54 Convention participation Commune du Sappey travaux renouvellement renforcement réseaux d'eau potable
Publiée le : 25/05/2022
2022_53 élection membres D Ela CAO opération aménagement rue Pontet Cruseilles
Publiée le : 25/05/2022
2022_52 Demande de garantie emprunt Haute Savoie habitat patio nature Cruseilles
Publiée le : 25/05/2022
2022_51 Changement des tarifs et mode de paiement de la taxe de séjour
Publiée le : 25/05/2022
2022_50 Convention réalisation mise sous pli et colisage propagande électorale
Publiée le : 25/05/2022
2022_49 Adhésion de la CCPC au Syane
Publiée le : 25/05/2022
2022_48 élargissement périmètre SCOT Basin Annécien au territoire de CC Rumilly terre de Savoie
Publiée le : 25/05/2022
Avril 2022 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 26 avril 2022
Publiée le : 27/04/2022
2022_47 Approbation d'un zonage d'assainissement des eaux usées
Publiée le : 28/04/2022
2022_46 Création emploi non permanent face besoin accroissement temporaire d'activité
Publiée le : 28/04/2022
2022_45 Suppression et création de post
Publiée le : 28/04/2022
2022_44 Avenant 4 relatif à la maitrise d'oeuvre pour extension et réaménagement du groupe scolaire de Copponex
Publiée le : 28/04/2022
2022_43 Autorisation anticipée marché maintenance parc informatique CCPC lot 1 et lot 2
Publiée le : 28/04/2022
2022_42 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin cartes réservées pour l'activité promotionnelle saison 2022
Publiée le : 28/04/2022
2022_41 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin tarification 2022 (abroge la délibération N° 2022 34)
Publiée le : 28/04/2022
2022_40 Demande de garantie d'emprunt Halpades imminence
Publiée le : 28/04/2022
2022_39 Demande de garantie d'emprunt Erilia
Publiée le : 28/04/2022
2022_38 Approbation du projet de territoire
Publiée le : 28/04/2022
Mars 2022 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 22 mars 2022
Publiée le : 23/03/2022
2022_37 Vente CCPC à la SCI LRD parcelles B 2380 1914 2201 2213 dans la PAE D'Allonzier La Caille
Publiée le : 24/03/2022
2022_36 Acquisition parcelles à Allonzier La Caille dans le cadre de la réhabilitatin des forages de mallabranche
Publiée le : 24/03/2022
2022_35 Avenant 3 à la convention délégation et financement pour organisation des transports scolaires
Publiée le : 24/03/2022
2022_34 centre nautique espace Bernard Pellarin tarification 2022
Publiée le : 24/03/2022
2022_33 Aménagement Rue du Pontet Gpt commandes entre Cruseilles, CCPC et Syane
Publiée le : 24/03/2022
2022_32 Attribution lots 18 et 19 réhabilitation et agrandissement du GS et création cantine garderie à Cuvat
Publiée le : 24/03/2022
2022_31 Remboursement à un administré de Villy Le Bouveret suite à une inversion de compteur
Publiée le : 22/03/2022
2022_30 Convention d'objectifs avec l'ADMR
Publiée le : 24/03/2022
2022_29 Convention d'objectifs et de financement de l'assocation école de musique du Pays de Cruseilles
Publiée le : 24/03/2022
2022_28 Adhésion de la CCPC à la SEA de Haute Savoie
Publiée le : 24/03/2022
2022_27 Vote des subventions exercice 2022
Publiée le : 24/03/2022
2022_26 Vote des taux de fiscalité 2022
Publiée le : 24/03/2022
2022_25 Vote du taux 2022 de la taxe des ordures ménagères
Publiée le : 24/03/2022
2022_24 Vote du budget primitif 2022 Usses et Bornes
Publiée le : 06/04/2022
2022_23 Affectation des résultats budget Usses et Bornes
Publiée le : 06/04/2022
2022_22 Budget Usses et Bornes Vote du CA 2021
Publiée le : 06/04/2022
2022_21 Budget Usses et Bornes approbation du compte de gestion 2021
Publiée le : 06/04/2022
2022_20 Vote du budget primitif 2022 budget zone des voisins
Publiée le : 06/04/2022
2022_19 Vote du budget primitif 2022 budget eau potable
Publiée le : 06/04/2022
2022_18 Vote du budget primitif 2022 budget assainissement
Publiée le : 06/04/2022
2022_17 vote du budget primitif 2022 budget général
Publiée le : 19/12/2023
2022_17B documents budgétaires BP 2022
Publiée le : 19/12/2023
2022_17A vote du budget primitif 2022 budget général 05.05.2022
Publiée le : 19/12/2023
2022_16 rapport de présentation du BP 2022, du BG et des budgets annexes 05.05.2022
Publiée le : 19/12/2023
2022_15 Plan France relance aide Etat 2022 à la construction durable autorisation de signature
Publiée le : 24/03/2022
2022_14 Liquidation de l'office de tourisme Alter Alpa
Publiée le : 24/03/2022
2022_13 Désignation nouveau délégué au Syr'Usses ex Smecru suite à une démission
Publiée le : 24/03/2022
Février 2022 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 22 février 2022
Publiée le : 24/02/2022
2022_12 Délib autorisant le CDG74 à passer le marché collectif contrats assurance risques statutaires
Publiée le : 23/02/2022
2022_11 Service conseil architectural urbain et paysager CCPC et le CAUE
Publiée le : 23/02/2022
2022_10 Construction 39 logts locatifs sociaux Allonzier La Caille versement aide à Halpades
Publiée le : 23/02/2022
2022_09 Convention actions de mobilité assurée par la SPL agence écomobilité Savoie Mont Blanc
Publiée le : 23/02/2022
2022_08 Rapport d'orientation budgétaire
Publiée le : 23/02/2022
Janvier 2022 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 25 janvier 2022
Publiée le : 26/01/2022
2022_07 Construction du centre de secours de Cruseilles cession du terrain au SDIS 74
Publiée le : 26/01/2022
2022_06 Approbation entrée au capital social de la SPL agence écomobilité Savoie Mont Blanc
Publiée le : 26/01/2022
2022_05 Signature de la charte d'adhésion au réseau Micro Folie
Publiée le : 26/01/2022
2022_04 mod 3 marché public exploitation chauffage eau chaude sanitaire traitement air piscines lot 1 école et batx communaux
Publiée le : 26/01/2022
2022_03 marché public à la MO pour extension et réhabilitation de l'école élémentaire de Cruseilles CCPC modification 3
Publiée le : 26/01/2022
2022_02 marché public relatif à la MO pour création d'un centre de loisirs associé à l'école de la commune de Cruseilles modification 2
Publiée le : 26/01/2022
2022_01 Marché public relatif aux travaux du pôle socio éducatif de Cruseilles modification des lots 9.11.13 et 19
Publiée le : 26/01/2022
Décembre 2021 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 21 décembre 2021
Publiée le : 23/12/2021
2021_138 Frais de participation des familles à l'organisation des transports scolaires pour l'année scolaire 2022 2023
Publiée le : 22/12/2021
2021_137 Marché public relatif travaux extension du GS de Copponex et création micro crêches modification lots 6.9.10.15 et 17
Publiée le : 22/12/2021
2021_136 Marché public relatif travaux du pole socio éducatif à Cruseilles modification des lots 9.11.16.17 et 21
Publiée le : 22/12/2021
2021_135 Suppressions et créations de postes
Publiée le : 22/12/2021
2021_134 Subvention à la CC du Genevois pour le financement du centre de vaccination
Publiée le : 22/12/2021
2021_133 Convention autorisation et délégation aide entreprises passée avec la région Auvergne Rhone Alpes convention actualisée 1
Publiée le : 22/12/2021
2021_132 Demande de garantie de prêt pour Cruseilles Alto
Publiée le : 22/12/2021
2021_131 Décision modificative n°2 exercice 2021 budget zone des voisins
Publiée le : 22/12/2021
2021_130 Tarifs location de la salle Grand Rue du gymnase intercommunal de Cruseilles
Publiée le : 22/12/2021
2021_129 Approbation du montant des attributions de compensations pour l'année 2022
Publiée le : 22/12/2021
2021_128 Souscription d'emprunt pour le budget général
Publiée le : 22/12/2021
2021_127 Délibération modifiant les périodes de versement de la taxe de séjour
Publiée le : 22/12/2021
2021_126 Convention gestion partagée du complexe sportif du pays de Cruseilles et de la salle socio culturelle
Publiée le : 22/12/2021
2021_125 Renouvellement du bail commercial de la poste
Publiée le : 21/12/2021
2021_124 Avis sur le plan de mobilité du grand Annecy
Publiée le : 22/12/2021
2021_123 Motion sur l'évolution de la ligne T72 nouvelle ligne 272
Publiée le : 22/12/2021
Novembre 2021 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 novembre 2021
Publiée le : 24/11/2021
2021_122 Déchets ménagers extension des consignes de tri des emballages plastiques
Publiée le : 26/11/2021
2021_121marché public relatif aux travaux du pôle socio éducatif à Cruseilles modification des lots n°2 5 et 19
Publiée le : 26/11/2021
2021_120 Marché public relatif aux travaux extension du GS de la commune de Copponex et de création d'une micro crèche modification lots 8 13 14 15 et 17
Publiée le : 26/11/2021
2021_119 Concours MO pour réhabilitation et agrandissement d'un GS scolaire et d'un équipement périscolaire à Andilly désignation du Lauréat
Publiée le : 26/11/2021
2021_118 Création d'un poste de charge de mission vélo et mobilités actives dans le cadre de démarche d'appels à projet
Publiée le : 26/11/2021
2021_117 Création d'un poste de médiateur culturel micro folies dans le cadre de démarche d'appels à projet
Publiée le : 26/11/2021
2021_116 Création du poste du directeur financier
Publiée le : 26/11/2021
2021_115 Territoire Usses et Bornes reconduction d'un emploi sous forme de contrat de projet
Publiée le : 26/11/2021
2021_114 Création de poste chargé de mission développement économique et touristique
Publiée le : 26/11/2021
2021_113 Décision modificative n°1 exercice 2021 budget zone des voisins
Publiée le : 26/11/2021
2021_112 Versement d'un fonds de concours à la commune de Cruseilles pour les aménagements de quais bus pour le collège Louis Armand
Publiée le : 26/11/2021
2021_111 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du BP pour 2022
Publiée le : 26/11/2021
2021_110 Dissolution de l'office de tourisme Alter Alpa Tourisme
Publiée le : 26/11/2021
Octobre 2021 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 26 octobre 2021
Publiée le : 27/10/2021
2021_109 Cession du camion benne à ordures ménagères renault prémium
Publiée le : 28/10/2021
2021_108 Modifications du marché public travaux extension groupe scolaire commune de Copponex et création une micro crèche lots n°2 3 et 13
Publiée le : 28/10/2021
2021_107 Modifications du marché public relatif aux travaux du pôle socio éducatif à Cruseilles lots n°15 19 et 20
Publiée le : 28/10/2021
2021_106 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) abrogation de la délibération n° 2005 03 11 du 24 mars 2005
Publiée le : 28/10/2021
2021_105 Contrat d'apprentissage
Publiée le : 28/10/2021
2021_104 Mise en place du régime d'astreinte abrogation de la délibération n° 2003 08 88 du 05 septembre 2003
Publiée le : 28/10/2021
2021_103 Principe de retrait de l'office du tourisme Alter Alpa et sollicitaiton de l'office de tourisme des Monts de Genève
Publiée le : 28/10/2021
2021_102 Plan de gestion de protection de l'eau du Salève convention d'étude de programmation TERACTEM
Publiée le : 28/10/2021
2021_101 Adoption des rapports sur le prix et la qualité des services publics eau potable assainissement collectif déchets année 2020
Publiée le : 28/10/2021
2021_100 Convention d'engagement avec le TP
Publiée le : 28/10/2021
Septembre 2021 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 septembre 2021
Publiée le : 29/09/2021
2021_99 Validation et arrêt du zonage d'assainissement des eaux usées de la Commune de Cernex
Publiée le : 30/09/2021
2021_98 Attribution du marché relatif à la fourniture et à l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés
Publiée le : 30/09/2021
2021_97 Attribution du marché relatif à la collecte, au transport et au traitement des flux issus des collectes sélectives de verre,cartons et multimatériaux
Publiée le : 30/09/2021
2021_96 Modification de marché public relative à la maintenance informatique transfert des lots 1 et 2
Publiée le : 30/09/2021
2021_95 Modifications marché public relatives aux travaux d'extension du GS commune de Copponex et création micro crèche lots 2 à 5,8,11,12 et 16
Publiée le : 30/09/2021
2021_94 Modifications marché public relatif aux travaux du pôle socio éducatif à Cruseilles lots 2,3,5,11,12,16,17,19 et 20
Publiée le : 30/09/2021
2021_93 Convention entre région académique Rhone Alpes Auvergne et la CCPC appel à projet pour socle numérique dans les écoles élementaires
Publiée le : 30/09/2021
2021_92 Candidature à l'appel à projet Micro Folie Région Auvergne Rhône Alpes
Publiée le : 30/09/2021
2021_91 Création de poste filière technique
Publiée le : 30/09/2021
2021_90 Création de poste filière sportive
Publiée le : 30/09/2021
2021_89 Suppression exonération de 2 ans de la taxe foncière sur propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
Publiée le : 30/09/2021
2021_88 Subvention versée au conciliateur de justice
Publiée le : 30/09/2021
2021_87 Construction de 19 logements locatifs sociaux Cruseilles versement aide à ERILIA en application du PLH
Publiée le : 30/09/2021
2021_86 Réaménagement de la dette CDC Haute Savoie Habitat
Publiée le : 30/09/2021
2021_85 Réaménagement d'emprunts de la caisse des dépôts et consignations demande garantie financière Semcoda abrogation délib 2021 40
Publiée le : 30/09/2021
2021_84 Vote du budget supplémentaire 2021 budget eau potable
Publiée le : 14/10/2021
2021_83 Vote du budget supplémentaire 2021 budget assainissement
Publiée le : 12/10/2021
2021_82 Vote du budget supplémentaire 2021 budget général
Publiée le : 12/10/2021
2021_81 Instauration de la taxe Gemapi
Publiée le : 30/09/2021
2021_80 Modification des statuts du SILA
Publiée le : 30/09/2021
Juillet 2021 +
Juin 2021 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 22 juin 2021
Publiée le : 23/06/2021
2021_78 Désignation candidats admis à concourir dans cadre du concours MO pour réhabilitation et agrandissement GS et équipement scolaire Andilly
Publiée le : 24/06/2021
2021_77 Modifications du marché public relatif aux travaux du pole socio éducatif à Cruseilles lots n°3,4,11,12
Publiée le : 24/06/2021
2021_76 Acquisition d'une maison située sur le secteur des Dronières sur la Commune de Cruseilles
Publiée le : 24/06/2021
2021_75 Convention délégation organisation et financement des TS passée entre la région et la CCPC
Publiée le : 24/06/2021
2021_74 Tableau des effectifs des Atsem modification du temps de travail pour la rentrée 2021 2022
Publiée le : 24/06/2021
2021_73 Garantie emprunt avec SA Mont Blanc pour opération La Fontaine à Villy Le Bouveret contrat de prêt n° 123987
Publiée le : 24/06/2021
2021_72 Subventions exercice 2021 ajutement du montant attribué à l'Ogec école Privée Saint Maurice
Publiée le : 24/06/2021
2021_71 Aide aux acteurs économiques en difficulté désignation des bénéficiaires de réduction sur redevances eau potable et Ass collectif
Publiée le : 24/06/2021
2021_70 Affectation des résultats budget Usses et Bornes
Publiée le : 07/07/2021
2021_69 Affectation des résultats budget ZA des voisins
Publiée le : 07/07/2021
2021_68 Affectation des résultats budget eau
Publiée le : 07/07/2021
2021_67 Affectation des résultats budget assainissement
Publiée le : 07/07/2021
2021_66 Affectation des résultats budget général
Publiée le : 07/07/2021
2021_65 Budget Usses et Bornes vote du CA 2020
Publiée le : 07/07/2021
2021_64 Budget zone des voisins vote du CA 2020
Publiée le : 07/07/2021
2021_63 Budget eau vote du CA 2020
Publiée le : 07/07/2021
2021_62 Budget assainissement vote du CA 2020
Publiée le : 07/07/2021
2021_61 Budget général vote du CA 2020
Publiée le : 07/07/2021
2021_60 Approbation des comptes de gestion
Publiée le : 07/07/2021
2021_59 Désignation représentant pour le suivi du plan de gestion de la ressource en eau les Usses
Publiée le : 24/06/2021
2021_58 Contrat de relance et de transition écologique
Publiée le : 24/06/2021
2021_57 Programme national petites villes de demain signature d'une convention d'adhésion
Publiée le : 24/06/2021
2021_56 Modification intérêt communautaire de la CCPC compétence protection et mise en valeur environnement et autres
Publiée le : 24/06/2021
Mai 2021 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 25 mai 2021
Publiée le : 28/05/2021
2021_55 Modifications marché public création CLAE réhabilitation partielle et à l'extension école élementaire de la bibliothèque Cruseilles lot 11 et 12
Publiée le : 27/05/2021
2021_54 évolution de l'organisation de la structure suppression et création de postes
Publiée le : 27/05/2022
2021_53 Avenant convention reversement part de la TA majorée Allonzier La Caille projet Coeur De La Caille
Publiée le : 27/05/2021
Avril 2021 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 27 avril 2021
Publiée le : 28/04/2021
2021_52 Modification n°1 du marché public relatif aux travaux de sécurisation de l'alimentation en eau potable à Cercier lot 2
Publiée le : 29/04/2021
2021_51 Modifications marché public création CLAE réhabilitation partielle et à l'extension école élémentaire et biblio Cruseills lots 8,9,13,19
Publiée le : 29/04/2021
2021_50 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin cartes réservées pour l'activité promotionnelle saison 2021
Publiée le : 29/04/2021
2021_49 Convention partenariat entre CCPC et comités sociaux économiques et assimilés application tarif réduits adhérents centre nautique espace Bernard Pellarin
Publiée le : 29/04/2021
2021_48 Centre nautique de l'espace Bernard Pellarin tarification 2021
Publiée le : 29/04/2021
2021_47 Prise en charge des frais de fonctionnement du gymnase de Cruseilles
Publiée le : 29/04/2021
2021_46 Approbation du budget primitif 2021 et subvention à l'office de tourisme Alter Alpa
Publiée le : 29/04/2021
2021_45 Participation de la CCPC dans le cadre du bail réel et solidaire opération immobilière le Saint Laurent
Publiée le : 29/04/2021
2021_44 Construction 7 logements commune d'Allonzier La Caille versement aide à CDC Habitat Social en application du PLH
Publiée le : 29/04/2021
2021_43 Construction 15 logements patio nature Cruseilles versement aide à Haute Savoie Habitat en application du PLH
Publiée le : 29/04/2021
2021_42 Garantie d'emprunt avec Haute Savoie Habitat pour l'opération Hestia à Allonzier La Caille contrat de pret 118379
Publiée le : 29/04/2021
2021_41 Garantie d'emprunt avec Haute Savoie Habitat pour l'opération Hestia à Allonzier La Caille contrat de prêt 118376
Publiée le : 29/04/2021
2021_40 Réaménagement emprunts de la caisse des dépots et consignations demande de garantie financière
Publiée le : 29/04/2021
Mars 2021 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 mars 2021
Publiée le : 24/03/2021
2021_39 Convention relative à la mise à disposition des écoles maternelles et élémentaires des équipements et personnels de la piscine des Ebeaux
Publiée le : 25/03/2021
2021_38 Convention mise à disposition des écoles maternelles et élémentaires des équipements et personnels du centre nautique Bernard Pellarin
Publiée le : 25/03/2021
2021_37 Demande d'aide à la région Auvergne Rhone Alpes dans le cadre des arrets de cars sur le territoire de la CCPC
Publiée le : 25/03/2021
2021_36 Convention de financement concernant signalisation arrets de car entre la région Auvergne Rhone Alpes et la CCPC
Publiée le : 25/03/2021
2021_35 Modifications marché public relatif à la construction complexe sportif sur site des Ebeaux lots 5.8.9.16 A19 21 et 22
Publiée le : 25/03/2021
2021_34 Concours de MO pour la réhabilitation et l'agrandissement GS et création d'une cantine garderie à Andilly composition du Jury et montant des primes allouées
Publiée le : 25/03/2021
2021_33 Election des membres CAO opération réhabilitation et agrandissement GS et création cantine garderie à Andilly
Publiée le : 25/03/2021
2021_32 Conditions dépôt listes candidtats à la CAO opération de réhabilitation et agrandissement GS et création cantine garderie à Andilly
Publiée le : 25/03/2021
2021_31 Attribution du marchés publics de services de télécommunications lot 2 services de téléphonie mobile
Publiée le : 25/03/2021
2021_30 Convention d'objectifs avec l' ADMR
Publiée le : 25/03/2021
2021_29 Convention d'objectifs et de financement école de musique du Pays de Cruseilles
Publiée le : 25/03/2021
2021_28 Vote des subventions exercice 2021
Publiée le : 07/04/2021
2021_27 Vote des taux de fiscalité 2021
Publiée le : 07/04/2021
2021_26 Vote du taux 2021 de la taxe des ordures ménagères
Publiée le : 07/04/2021
2021_25 Vote du BP 2021 Usses et Bornes
Publiée le : 07/04/2021
2021_24 Affectation des résultats budget Usses et Bornes
Publiée le : 07/04/2021
2021_23 Budget Usses et Bornes vote du CA 2020
Publiée le : 07/04/2021
2021_22 Vote du BP 2021 zone des voisins
Publiée le : 07/04/2021
2021_21 Vote du budget primitif 2021 budget eau potable
Publiée le : 07/04/2021
2021_20 Vote du BP 2021 budget assainissement
Publiée le : 07/04/2021
2021_19 Vote du BP 2021 budget général
Publiée le : 07/04/2021
2021_18 Modification statuts de la CCPC transfert de la compétence mobilité
Publiée le : 25/03/2021
Février 2021 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 23 février 2021
Publiée le : 24/02/2021
2021_17 Convention renouvellement collecte selective DEEE
Publiée le : 25/02/2021
2021_16 Avenant n°6 relatif à la maitrise d'oeuvre pour extension du complexe sportif des Ebeaux à Cruseilles
Publiée le : 25/02/2021
2021_15 Attribution des marchés publics de services de télécommunications
Publiée le : 25/02/2021
2021_14 Modification marché public relative aux travaux pole socio educatif Cruseilles lot 11 menuiseries intérieures bois
Publiée le : 25/02/2021
2021_13 Modification marché public construction complexe sportif sur site des Ebeaux à Cruseilles lot n°8 serrurerie
Publiée le : 25/02/2021
2021_12 Abrogation délib 2018 172 du 20.12.2018 mise en place régime indemnitaire en place RIFSEEP avec instauration du CIA
Publiée le : 25/02/2021
2021_11 Création de poste
Publiée le : 25/02/2021
2021_10 Attribution d'une subvention exceptionnelle et garantie d'emprunt à l'association le Petit Pays
Publiée le : 25/02/2021
2021_09 Extinction de créances surendettement
Publiée le : 25/02/2021
2021_08 Rapport d'orientation budgétaire
Publiée le : 25/02/2021
Janvier 2021 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 26 janvier 2021
Publiée le : 01/02/2021
2021_07 Modification marché public construction complexe sportif sur le site des Ebeaux Cruseilles lot 8 serrurerie
Publiée le : 27/01/2021
2021_06 Modification marché public aux tx du pole socio éducatif Cruseilles lot 6B menuiseries extérieures PVC
Publiée le : 27/01/2021
2021_05 Attribution marché public MO pour travaux de renforcement de renouvellement et extension réseaux alimentation EP EU EPL
Publiée le : 27/01/2021
2021_04 Modification tableau emplois recrutement agents contractuels sur des emplois non permanents accroissement saisonnier
Publiée le : 27/01/2021
2021_03 Convention partenariat entre CCPC et éducation nationale appel à projet label écoles numériques 2020
Publiée le : 27/01/2021
2021_02 Approbation du montant des attributions de compensation pour l'année 2021
Publiée le : 27/01/2021
2021_01 Construction centre de secours proposition modification montant autorisation programme et revalorisation participation CCPC
Publiée le : 27/01/2021
Décembre 2020 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 15 décembre 2020
Publiée le : 16/12/2020
2020_132 Convention transfert MO pour extension GS Andilly Saint Blaise et création cantine garderie
Publiée le : 17/12/2020
2020_131 Attribution marché Tx réhabilitation et agrandissement GS et création d'une cantine garderie à Cuvat
Publiée le : 17/12/2020
2020_130 Modifications marchés publics Tx pôle socio éducatif à Cruseilles lots 2,3,5,6a et 17
Publiée le : 17/12/2020
2020_129 Autorisation anticipée signature marché entretien réseaux alimentation EP EU et E pluviales et Tx branchements neufs
Publiée le : 17/12/2020
2020_128 Attribution marché Tx renouvellement réseau alimentation EP et E pluviales Bougy Chez Vaudey Les Lavorels
Publiée le : 17/12/2020
2020_127 Autorisation anticipée de signature du marché relatif à la fourniture de pièces de fontainerie
Publiée le : 17/12/2020
2020_126 Demande aide région arrêts de cars sur la CCPC
Publiée le : 17/12/2020
2020_125 Frais de participation des familles à l'organisation des TS pour l'année 2021 2022
Publiée le : 17/12/2020
2020_124 Convention de financement pour les prestations supplémentaires relatives aux accompagnateurs et aux mesures sanitaires TS
Publiée le : 17/12/2020
2020_123 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Publiée le : 17/12/2020
2020_122 Suppressions et créations de poste
Publiée le : 17/12/2020
2020_121 Construction de 5 logements RESIDENCE LA CROISEE Cruseilles versement aide à Erilia
Publiée le : 17/12/2020
2020_120 Construction de 13 logements sociaux ALTO Cruseilles versement aide à Halpades
Publiée le : 17/12/2020
2020_119 Inscription de crédits en dépenses d'investissement avant le Vote du budget primitif pour 2021
Publiée le : 17/12/2020
2020_118 Transition énergétique pour la croissance verte commission consultative SYANE désignation d'un représentant
Publiée le : 17/12/2020
2020_117 Désignation d'un nouveau délégué au SMECRU suite à une démission
Publiée le : 17/12/2020
2020_116 Service public de la performance énergétique de l'habitat
Publiée le : 17/12/2020
Octobre 2020 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 27 octobre 2020
Publiée le : 28/10/2020
2020_115 Vente en gros d'eau potable entre la CC Du Genevois et la CCPC
Publiée le : 29/10/2020
2020_114 Aide aux associations en difficulté économique réduction sur redevances d'eau potable et d'assainissement collectif
Publiée le : 29/10/2020
2020_113 Marché de travaux du pole socio éducatif à Cruseilles modification N° 3 du lot N°3 démolition gros oeuvre
Publiée le : 29/10/2020
2020_112 Modalités de prise en charge des frais liés à la gestion de l'épidémie de Covid 19 dans les transports scolaires
Publiée le : 29/10/2020
2020_111 Tarifs à appliquer dans le cadre de la mise à disposition de la piscine des Ebeaux auprès des associations
Publiée le : 29/10/2020
2020_110 Création de poste gardien du gymnase intercommunal
Publiée le : 29/10/2020
2020_109 Suppression et création de poste chargé (e) de communication
Publiée le : 29/10/2020
2020_108 Création de poste chargé (e) d'accueil
Publiée le : 29/10/2020
2020_107 Vote du BS 2020 Usses et Bornes
Publiée le : 10/11/2020
2020_106 Vote du BS 2020 zone des voisins
Publiée le : 10/11/2020
2020_105 Vote du BS 2020 budget eau
Publiée le : 10/11/2020
2020_104 Vote du BS 2020 budget assainissement
Publiée le : 10/11/2020
2020_103 Vote du BS 2020 budget général
Publiée le : 10/11/2020
2020_102 Rapport de présentation du BS 2020 du BG des budgets annexes assainissement eau zone des voisins et Usses et Bornes
Publiée le : 10/11/2020
2020_101 Renouvellement de la Commission Intercommunale des impots directs suite aux Elections Communautaires de 2020
Publiée le : 29/10/2020
2020_100 Adoption rapports sur les prix et la qualité ses services publics eau potable assainissement collectif déchets année 2019
Publiée le : 29/10/2020
Septembre 2020 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire 15 septembre 2020
Publiée le : 16/09/2020
2020_99 Don parcelle Communale a 790 charly à La CCPC
Publiée le : 17/09/2020
2020_98 Marché Tx alim eau potable secteur chez Bretton Cernex renonciation pénalités de retard
Publiée le : 17/09/2020
2020_97 Modifications marchés publics relatives Tx complexe sportif et salle socio culturelle Cruseilles
Publiée le : 17/09/2020
2020_96 Prise en charge des frais de déplacements applicables aux élus dans le cadre de leur mandat
Publiée le : 17/09/2020
2020_95 Mise en oeuvre du droit à la formation des élus communautaires
Publiée le : 17/09/2020
2020_94 Extinction de créances surendettement
Publiée le : 17/09/2020
2020_93 Convention avec comptable relative aux poursuites sur produits locaux
Publiée le : 17/09/2020
2020_92 Opportunité élaboration pacte de gouvernance entre Communes Et CCPC
Publiée le : 17/09/2020
2020_91 Constitution et des Commissions Intercommunales et élection de leurs Membres
Publiée le : 21/09/2020
2020_90 Création et composition commission locale évaluation charges transferées CLECT
Publiée le : 17/09/2020
Juillet 2020 +
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 16 juillet 2020
Publiée le : 27/07/2020
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 30 juillet 2020
Publiée le : 09/09/2020
2020_89 Aide aux entreprises en difficulté degrevement partiel cotisation foncière des entreprises
Publiée le : 31/07/2020
2020_88 Aide aux entreprises en difficulté réduction sur redevances eau potable et assainissement collectif
Publiée le : 04/08/2020
2020_87 Mise à disposition locaux de l'ancienne trésorerie
Publiée le : 31/07/2020
2020_86 Tarif à appliquer mise à disposition locaux scolaires auprès communes et associations
Publiée le : 31/07/2020
2020_85 Suppressions et créations de postes Atsem pour rentrée 2020 2021
Publiée le : 31/07/2020
2020_84 Marché Tx extension et réhabilitation du complexe sportif des Ebeaux modif 3 du lot 2
Publiée le : 31/07/2020
2020_83 Marché Tx pole socio éducatif Cruseilles modif 2 du lot 3
Publiée le : 31/07/2020
2020_82 Attribution marchés tx extension GS Copponex et création d'une micro crèche
Publiée le : 31/07/2020
2020_81 Commission locale d'insertion et de l'emploi (CLIE) d'Annecy sous l'égide du CD
Publiée le : 31/07/2020
2020_80 élection membres de la CAO et de la DSP
Publiée le : 31/07/2020
2020_79 Conditions de dépot des listes de candidats à la CAO et DSP
Publiée le : 31/07/2020
2020_78 Désignation Délégués au Comié de Programmation Leader Usses et Bornes
Publiée le : 31/07/2020
2020_77 Désignation Délégués à la mission locale du bassin Annecien
Publiée le : 31/07/2020
2020_76 Désignation Délégués à la mission locale du Genevois
Publiée le : 31/07/2020
2020_75 Désignation du représentant de Teractem
Publiée le : 31/07/2020
2020_74 Désignation de Délégués Initiative Genevois
Publiée le : 31/07/2020
2020_73 Désignation Délégués à L'assemblée Foncière Pastorales AFP du Mont Salève
Publiée le : 31/07/2020
2020_72 Désignation des Délégués à L'assemblée Générale de la Foncière
Publiée le : 31/07/2020
2020_71 Désignation de Délégués à L'EPF
Publiée le : 31/07/2020
2020_70 Désignation à l'office de tourisme Alter Alpa
Publiée le : 31/07/2020
2020_69 Désignation Délégués au SMECRU
Publiée le : 31/07/2020
2020_68 Désignation Délégués au SCOT
Publiée le : 31/07/2020
2020_67 Designation Délégués au SILA
Publiée le : 04/08/2020
2020_66 Désignation Délégués au SIGETA
Publiée le : 31/07/2020
2020_65 Convention de destruction anticipée d'archives publiques
Publiée le : 31/07/2020
2020_64 Indemnités versées au Président, VP et Membres du Bureau
Publiée le : 31/07/2020
2020_63 Délégations d'attribution du Conseil Communautaire au Président et au Bureau
Publiée le : 31/07/2020
2020_62 élection des membres du bureau
Publiée le : 20/07/2020
2020_61 élection des Vice Présidents
Publiée le : 20/07/2020
2020_60 Détermination du nombre de Vice Présidents
Publiée le : 20/07/2020
2020_59 Election du Président de la CCPC
Publiée le : 20/07/2020
Avril 2025 +
